Conseil municipal du 2024-09-30

Sibiril 30 septembre 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - URBANISME RETROCESSION PAR LA COMMUNE AUX ACQUEREURS DE LA PARTIE EMPIETEE PARCELLE AR 437 - TRAVAUX RACCORDEMENT RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM LOTISSEMENT COMMUNAL 3 LOTS - BALANEG RUE DES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AGENCE POSTALE DE SIBIRIL - TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC REMPLACEMENT MAT ROUTE DE KERSAUZON PROGRAMME 2024

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Délibérations (4)

🌱 Environnement 2 délibérations
2709202403

TRAVAUX RACCORDEMENT RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM LOTISSEMENT COMMUNAL 3 LOTS - BALANEG RUE DES GENETS

2709202404

URBANISME RETROCESSION PAR LA COMMUNE AUX ACQUEREURS DE LA PARTIE EMPIETEE PARCELLE AR 437

📄 Autres decisions 1 délibération
2709202401

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AGENCE POSTALE DE SIBIRIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2709202402

TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC REMPLACEMENT MAT ROUTE DE KERSAUZON PROGRAMME 2024

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