Conseil municipal du 2025-07-10
51
délibérations
28
Finances & Budget
7
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (51)
Exonération TEOM
Ligne de trésorerie
Soutien projet multi partenarial "Curieux Japon"
Renouvellement cotisation CAUE
Subvention Mission Locale
Signature convention de financement Espace de Vie Sociale
Maison du paysage
Subvention Point Accueil Ecoute Jeunes
Subvention associations 2ème tranche
Aide aux projets jeunes
Subvention association Chanvre de Cornouaille
Adhésion DISTRO
Adhésion plateforme SIRG Full Web
Cotisation 2025 Cluster Algues Bretagne
Convention ADIL
Garantie d'emprunt CIAS
Autorisation emprunt CIAS
Subvention Natura 2000 et attestation de signataire
Décision modificative
Demande subvention OFB — projet Atlas de Biodiversité intercommunale
Attribution subvention Strollad La Obra pour achat véhicule service ludothèque
PAT convention de partenariat tripartite avec CIVAM29 et CIAS
Cotisation QCD
Cotisation AMF29
Attribution subvention au CD29 — programme d'investissement de la Pointe du Raz
Cotisation FIA
Ligne de trésorerie
Emprunt sur le budget "administration générale"
Approbation statuts et adhésion EPAB
Modification opération aides financières pour réhabilitation ANC non conformes
Rapport annuel 2024 service gestion déchets
Démarche ConcerTO
Signature contrat REP ABJ 2025
Exonération TEOM
Convention de gouvernance pour animation du GSF à Sein
Rapport activité 2024 Aquacap
Marchés publics — Décisions du Président prises par délégation du conseil communautaire
PIG Pacte France Renov Ouest Cornouaille : règlement local aides CCCSPdR
Rapport activité 20247 Aquacap
Charte de gouvernance
Programme Local de l'Habitat 2026-2031
Erreur matérielle annexe — Projet pôle services communautaires AOT Stum
Convention de partenariat société Créacom Games
Projet pôle services communautaires : AOT place du Stum
Rapport activité 2024 CCCSPdR
Rapport d'observations définitives Chambre régionale des Comptes
Convention liquidation SMPdR
Reconduction dispositif OuestKarr opéré par Karos
Bretagne Mobilité — désignation élus
Participation employeur mutuelle 2026
Election secrétaire de séance
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