Conseil municipal du 2025-04-17

Sizun 17 avril 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Demande de subvention ALVEOLE + - Convention devis maitrise d'oeuvre travaux voirie - Vente de terrain après enquête publique à Pen Ar Voas - Demande de fonds de concours mobilité stationnement vélos - PV de mise à disposition des biens du service public de l'eau et de l'assainissement à la CCPL - Renouvellement convention RASED - Convention relative à l'intervention des AESH sur le temps de pause méridienne - Cloture du budget du lotissement Fayet - Modification du RIFSEEP en cas d'asentéisme - Emprunt - Renouvellement ligne de trésorerie

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202517

Renouvellement ligne de trésorerie

202518

Emprunt

202520

Cloture du budget du lotissement Fayet

202525

Demande de fonds de concours mobilité stationnement vélos

202526

Demande de subvention ALVEOLE +

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202516

Vente de terrain après enquête publique à Pen Ar Voas

202524

PV de mise à disposition des biens du service public de l'eau et de l'assainissement à la CCPL

📄 Autres decisions 2 délibérations
202521

Convention relative à l'intervention des AESH sur le temps de pause méridienne

202522

Renouvellement convention RASED

👥 Ressources humaines 1 délibération
202519

Modification du RIFSEEP en cas d'asentéisme

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202523

Convention devis maitrise d'oeuvre travaux voirie

WEB megalis:2025:10489:2025-04-17
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