24 mars 2025
20
délibérations
15
Finances & Budget
4
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Subvention C'ias Épicerie Solidaire Intercommunale
Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties Suppression de la Réduction de 200 Mètres Carrés
Budget 2025 Bg Commune
Vote des Taux dImposition 2025
Affectation du Résultat 2024 Assainissement
Affectation du Résultat 2024 Bg Commune
Compte Administratif Lot Prat Al Lenn 2024
Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties Majoration de la Valeur Locative Cadastrale des Terrains Constructibles
Budget 2025 Lot Prat Al Lenn
Budget 2025 Assainissement
Compte de Gestion Assainissement 2024
De Gestion Bg Commune 2024
Compte Administratif Assainissement 2024
Compte de Gestion L'ot Prat Al L'enn 2024
Compte Administratif Bg Commune 2024
Modification du Reglement de Service du Service Public D'assainissement Non Collectif
Tarifs des Prestations Afférentes au Service Public D'assainissement Non Collectif
Avenant N°1 à la Convention avec Atc France
Travaux de Sécurisation du Réseau Basse Tension et Effacement du Réseau Éclairage Public Secteur Coat Pin Convention avec le Sdef
Mise à Disposition et Gestion des Infrastructures Passives de Communications Électroniques Conventions avec le Sdef
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