19 décembre 2024

Autorisation Investissement

Convention de prise en charge des fluides pour l'occupation par Cap Sizun Animation de lancien collège Saint Joseph

Gratification médaillé paralympique Jason Grandry

S'outien A3JM

Convention c'adre CCCSPR OTC

Renouvellement de la convention d'objectifs et de fonctionnement Ecole de Musique Intercommunale (EMIC)

Convention de prise en charge des fluides pour l'occupation par Cap Sizun Animation de lancien collège Saint Joseph

Aide aux projets, deuxième tranche

Animation du Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP)

OPAH — Renouvellement Urbain volet foncier

Remboursement cotisation Base VTT Ouest Cornouaille

Avance de trésorerie de la Communauté de Communes à son CIAS

Fiabilisation compte 28 amortissement antérieur Budget Général

Fiabilisation compte 28 amortissement antérieur Budget Gestion des Déchets

Fiabilisation compte 131 Budget gestion des déchets rattrapage amortissements

Ré — imputation participation fonctionnement convention Très haut débit

Modification du tableau damortissement

Solidarite avec la Population de Mayotte

Décisions modificatives ANNULE ET REMPLACE ERREUR MATERIELLE

Décisions modificatives

Clôture de budgets de zone d'activité

DM3 Eprd 2024

Validation et mise en uvre du Pacte Territorial France Renov' de louest Cornouaille 2025-2029

Charte de gouvernance

Ateliers Jean Moulin

Projet d'extension de la piscine - Aquacap

Validation et mise en uvre du Pacte Territorial France Renov' de louest Cornouaille 2025-2029

Plan dactions du Projet Alimentaire Territorial

Filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour la prise en charge des articles de bricolage et de jardin thermiques

Filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour la prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs

Mutualisation de la Structure Info Jeunes Douarnenez Communauté / Communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz

Etude de faisabilité pour la création d'une structure d'accueil pour les enfants polyhandicapés

Convention de mise à disposition de services au profit de loffice du tourisme

Adhésion convention de participation Prévoyance proposée par le CDG29

Election secrétaire de séance