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5 décembre 2024

Sizun 28 délibérations

28

délibérations

16

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

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Délibérations (28)

Finances & Budget 16 délibérations
201

D'ecision Modificative du Budget

S'ollicitation du fonds de c'oncours CCPL projets c'ommunaux

Demande de subvention pacte finistere 2030 volet 1

Demande de subvention Région végétalisation du c'entre bourg

Convention reversement partiel TFB sur les ZA

Décisions modificatives budgétaires

Révision tarifs camping

Tarifs cimetière

Tarifs location salles communales

Tarifs droits de place

Tarifs modules complémentaires au PASS médiathèque

Tarifs ALSH anim ados

Tarifs demi pension

Subvention à l'association DOURVANK

Subvention de l'association du patrimoine

Tarifs gym enfants et multi sports enfants

Autres decisions 4 délibérations

Modification du GR de Pays Monts dArrée

Adhésion à a CPTS Menez Are

Transfert des excédents de cloture assainissement collectif MODIF

Motion protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Environnement 3 délibérations
202

Delegation Tarifs

Rapport annuel eau assain CCPL 2023

Transfert des excédents de cloture eau potable MODIF

Ressources humaines 2 délibérations
200

Indice Remuneration

200

Indice Direction

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D'ebat sur les orientations générales du PADD du PLUiH

Avenant à la convention financière éclairage public centre bourg

Culture & Patrimoine 1 délibération

Demande dachat d'un délaissé communal par le GAEC de Bodivy

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