5 décembre 2024
28
délibérations
16
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
D'ecision Modificative du Budget
S'ollicitation du fonds de c'oncours CCPL projets c'ommunaux
Demande de subvention pacte finistere 2030 volet 1
Demande de subvention Région végétalisation du c'entre bourg
Convention reversement partiel TFB sur les ZA
Décisions modificatives budgétaires
Révision tarifs camping
Tarifs cimetière
Tarifs location salles communales
Tarifs droits de place
Tarifs modules complémentaires au PASS médiathèque
Tarifs ALSH anim ados
Tarifs demi pension
Subvention à l'association DOURVANK
Subvention de l'association du patrimoine
Tarifs gym enfants et multi sports enfants
Modification du GR de Pays Monts dArrée
Adhésion à a CPTS Menez Are
Transfert des excédents de cloture assainissement collectif MODIF
Motion protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Delegation Tarifs
Rapport annuel eau assain CCPL 2023
Transfert des excédents de cloture eau potable MODIF
Indice Remuneration
Indice Direction
D'ebat sur les orientations générales du PADD du PLUiH
Avenant à la convention financière éclairage public centre bourg
Demande dachat d'un délaissé communal par le GAEC de Bodivy
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