Conseil municipal du 2024-12-05

Sizun 5 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

16

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Motion protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Subvention de l'association du patrimoine - Subvention à l'association DOURVANK - Avenant à la convention financière éclairage public centre bourg - Transfert des excédents de cloture eau potable MODIF - Transfert des excédents de cloture assainissement collectif MODIF - Tarifs demi pension - Tarifs ALSH anim ados - Tarifs gym enfants et multi sports enfants - Tarifs cimetière - Révision tarifs camping - Décisions modificatives budgétaires - Tarifs modules complémentaires au PASS médiathèque - Tarifs droits de place - Tarifs location salles communales - Modification du GR de Pays Monts d'Arrée - Demande d'achat d'un délaissé communal par le GAEC de Bodivy - Convention reversement partiel TFB sur les ZA - Demande de subvention Région végétalisation du centre bourg - Demande de subvention pacte finistere 2030 volet 1

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
201

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET

202439

sollicitation du fonds de concours CCPL projets communaux

202440

Demande de subvention pacte finistere 2030 volet 1

202441

Demande de subvention Région végétalisation du centre bourg

202442

Convention reversement partiel TFB sur les ZA

202448

Décisions modificatives budgétaires

202449

Révision tarifs camping

202450

Tarifs cimetière

202452

Tarifs location salles communales

202453

Tarifs droits de place

202454

Tarifs modules complémentaires au PASS médiathèque

202455

Tarifs ALSH anim ados

202456

Tarifs demi pension

202460

Subvention à l'association DOURVANK

202461

Subvention de l'association du patrimoine

2001451

Tarifs gym enfants et multi sports enfants

📄 Autres decisions 4 délibérations
202446

Modification du GR de Pays Monts d'Arrée

202447

Adhésion à a CPTS Menez Are

202457

Transfert des excédents de cloture assainissement collectif MODIF

202463

Motion protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

🌱 Environnement 3 délibérations
202

DELEGATION TARIFS

202444

Rapport annuel eau assain CCPL 2023

202458

Transfert des excédents de cloture eau potable MODIF

👥 Ressources humaines 2 délibérations
200

INDICE REMUNERATION

200

INDICE DIRECTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202438

Debat sur les orientations générales du PADD du PLUiH

202459

Avenant à la convention financière éclairage public centre bourg

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202445

Demande d'achat d'un délaissé communal par le GAEC de Bodivy

WEB megalis:2024:10489:2024-12-05
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