CM

28 octobre 2024

Sizun 15 délibérations

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 6 délibérations

Redevance de lAssainissement Collectif 2025 - Part Communale

Assainisements Non Collectifs en Zone Littorale - Aide Régionale

Convention la Poste Agence Communale

Délégation du CM au Maire — Admission en N'on-Valeur

Fonds de Concours Communautaire pour le Financement de Projets Communaux

Décision Modificative N°2 - Année 2024

Environnement 4 délibérations

Installation d'Une Centrale Photovoltaîque sur lAtelier Communale - Étude de Faisabilité

Rpqs Assainissement Non Collectif 2023

Rpqs Assainissement Collectif 2023

Rpqs Eau Potable 2023

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Requalification de la Rue des Ajoncs sur la RD7 - Avant Projet

Avenant A la Convention dAdhesion au Smiads

Restauration de lÉglise — Avenant au Marché de Moe

Éducation 1 délibération

Motion de Soutien à l'Université de Bretagne Occidentale

Ressources humaines 1 délibération

Création de Poste — Agent Administratif Polyvalent

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