Conseil municipal du 2024-10-28

Sizun 28 octobre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - MOTION DE SOUTIEN À L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE - INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÎQUE SUR L'ATELIER COMMUNALE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ - REQUALIFICATION DE LA RUE DES AJONCS SUR LA RD7 - AVANT PROJET - REDEVANCE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 - PART COMMUNALE - ASSAINISEMENTS NON COLLECTIFS EN ZONE LITTORALE - AIDE RÉGIONALE - RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023 - RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 - RPQS EAU POTABLE 2023 - CONVENTION LA POSTE AGENCE COMMUNALE - AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION AU SMIADS - DÉLÉGATION DU CM AU MAIRE - ADMISSION EN NON-VALEUR - RESTAURATION DE L'ÉGLISE - AVENANT AU MARCHÉ DE MOE - FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LE FINANCEMENT DE PROJETS COMMUNAUX - CRÉATION DE POSTE - AGENT ADMINISTRATIF POLYVALENT - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - ANNÉE 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202428

REDEVANCE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025 - PART COMMUNALE

202428

ASSAINISEMENTS NON COLLECTIFS EN ZONE LITTORALE - AIDE RÉGIONALE

202428

CONVENTION LA POSTE AGENCE COMMUNALE

202428

DÉLÉGATION DU CM AU MAIRE — ADMISSION EN NON-VALEUR

202428

FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE POUR LE FINANCEMENT DE PROJETS COMMUNAUX

202428

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - ANNÉE 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
202428

INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÎQUE SUR L'ATELIER COMMUNALE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ

202428

RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023

202428

RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

202428

RPQS EAU POTABLE 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
202428

REQUALIFICATION DE LA RUE DES AJONCS SUR LA RD7 - AVANT PROJET

202428

AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION AU SMIADS

202428

RESTAURATION DE L'ÉGLISE — AVENANT AU MARCHÉ DE MOE

🎓 Éducation 1 délibération
202428

MOTION DE SOUTIEN À L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE

👥 Ressources humaines 1 délibération
202428

CRÉATION DE POSTE — AGENT ADMINISTRATIF POLYVALENT

WEB megalis:2024:10489:2024-10-28
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