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9 septembre 2024

Sizun 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations

Participation A lInitiation A la Langue Bretonne 2024-2025 École Nd de la Clarté

Exonération Taxe Fonciere - Zone Frr

Tarifs du Gite Communal au 1er Janvier 2025

Décision Modificative N°1 - Année 2024

D'urée Amortissement Subvention d'Équipement

Admission en Non — Valeur - Année 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Acquisition Fonciere — Parcelle Zn N°138

Acquisition Fonciere — Parcelle Zy N°111

Cession Gratuite A la Commune Parcelles - Kérodou

Cession Gratuite A la Commune d'Une Partie de la Parcelle Zp N°99 - Hent Kerergant

Autres decisions 1 délibération

Modification des Statuts de la Communauté de Communes du Cap-Sizun - Pointe du Raz

Ressources humaines 1 délibération

Convention avec la Communauté de Communes pour les Missions de Récolement

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