Conseil municipal du 2024-09-09
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
PARTICIPATION A L'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE 2024-2025 ÉCOLE ND DE LA CLARTÉ
EXONÉRATION TAXE FONCIERE - ZONE FRR
TARIFS DU GITE COMMUNAL AU 1ER JANVIER 2025
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - ANNÉE 2024
DURÉE AMORTISSEMENT SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT
ADMISSION EN NON — VALEUR - ANNÉE 2024
ACQUISITION FONCIERE — PARCELLE ZN N°138
ACQUISITION FONCIERE — PARCELLE ZY N°111
CESSION GRATUITE A LA COMMUNE PARCELLES - KÉRODOU
CESSION GRATUITE A LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZP N°99 - HENT KERERGANT
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CAP-SIZUN - POINTE DU RAZ
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES MISSIONS DE RÉCOLEMENT
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