Conseil municipal du 2026-02-26
28
délibérations
14
Finances & Budget
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
BP 2026
Attributions de compensation
Vote taux TEOM
DSC
Participation CIAS
Participation OTC
Fiscalité locale — Vote des taux
Subvention Redadeg 2026 - Achat km
Cotisation AMF29
Logement social : subvention Douarnenez habitat
Logement social : règlement attribution subventions production logements sociaux
Convention mise à disposition équipements communautaires
Prise en charge par communes achat pièges à frelon asiatique
Convention subvention investissement Ateliers Jean Moulin
Convention partenariat réemploi Cap Solidarité
Convention éco veille circuits randonnée VTT Cap Rando VTT
Convention éco veille circuits randonnée Rederien du Cap Sizun
Convention gestion biodéchets dans les communes
Groupement de commande MODECOM
Restauration maison — phare du Millier et réalisation scénographie
PLH 2026 — 2031 : arrêt définitif
Parking pôle enfance communautaire
Parking pôle enfance
Projet micro — crèche intergénérationnelle
Convention transfert de gestion Ateliers Jean Moulin
Règlement et convention mise à disposition salle de sport communautaire
Election secrétaire de séance
Modification tableau des emplois
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