Conseil municipal du 2026-02-26

Sizun 26 février 2026 28 délibérations
Document source

28

délibérations

14

Finances & Budget

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - BP 2026 - Attributions de compensation - Convention partenariat réemploi Cap Solidarité - Vote taux TEOM - DSC - Participation CIAS - Participation OTC - Fiscalité locale - Vote des taux - Subvention Redadeg 2026 - Achat km - Cotisation AMF29 - Convention éco veille circuits randonnée VTT Cap Rando VTT - Convention éco veille circuits randonnée Rederien du Cap Sizun - Convention gestion biodéchets dans les communes - Groupement de commande MODECOM - Règlement et convention mise à disposition salle de sport communautaire - Projet micro-crèche intergénérationnelle - Logement social : subvention Douarnenez habitat - Logement social : règlement attribution subventions production logements sociaux - Restauration maison-phare du Millier et réalisation scénographie - Convention mise à disposition équipements communautaires

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2026

BP 2026

2026

Attributions de compensation

2026

Vote taux TEOM

2026

DSC

2026

Participation CIAS

2026

Participation OTC

2026

Fiscalité locale — Vote des taux

2026

Subvention Redadeg 2026 - Achat km

2026

Cotisation AMF29

2026

Logement social : subvention Douarnenez habitat

2026

Logement social : règlement attribution subventions production logements sociaux

2026

Convention mise à disposition équipements communautaires

2026

Prise en charge par communes achat pièges à frelon asiatique

2026

Convention subvention investissement Ateliers Jean Moulin

🌱 Environnement 5 délibérations
2026

Convention partenariat réemploi Cap Solidarité

2026

Convention éco veille circuits randonnée VTT Cap Rando VTT

2026

Convention éco veille circuits randonnée Rederien du Cap Sizun

2026

Convention gestion biodéchets dans les communes

2026

Groupement de commande MODECOM

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Restauration maison — phare du Millier et réalisation scénographie

2026

PLH 2026 — 2031 : arrêt définitif

2026

Parking pôle enfance communautaire

2026

Parking pôle enfance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Projet micro — crèche intergénérationnelle

2026

Convention transfert de gestion Ateliers Jean Moulin

Sport 1 délibération
2026

Règlement et convention mise à disposition salle de sport communautaire

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Election secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification tableau des emplois

WEB scdl:24290062900013:2026-02-26
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