11 juillet 2024
27
délibérations
12
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Subventions aux associations
Subventions aux associations pour projets à portée départementale, régionale, nationale ou internationale
Aide aux projets jeunes
Candidature au DLAL FEAMPA
Convention avec la CPAM
Candidature au programme LEADER
C'otisation 2024 — Cluster Algues Bretagne
Contractualisation d'une ligne de trésorerie
Décision modificative pour le budget ZA L'esvenez
Participation financière complémentaire de 2021 SMPdR
C'otisation QCD
D'otation de solidarité c'ommunautaire
SDEF — Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique
Mise à disposition dagents de la CCCSPdR aux communes souhaitant bénéficier d'un service de récolement par le service urbanisme
Marché maitrise doeuvre pour réalisation nouveau siège communautaire
Rapport d'activité Aquacap
Tarifs 2024 Aquacap
Convention de mise en place des s'ites de c'ompostage partagé avec les communes
Restauration de la toiture du lavoir de Lesmahalon
Appel à projet ADEME — Etude préalable à linstauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchets
Vente cribleuse et remorque
Vente et cession d'équipements — Moniteur des ventes
Modification des statuts
Syndicat mixte départemental dabattage
Projet de véloroute V45 Plogoff — Kerlaz - évolution du tracé
Information dissolution Syndicat mixte Pointe du Raz
Election secrétaire de séance
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