Conseil municipal du 2024-07-11

Sizun 11 juillet 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

12

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Subventions aux associations - Subventions aux associations pour projets à portée départementale, régionale, nationale ou internationale - SDEF - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique - Aide aux projets jeunes - Convention de mise en place des sites de compostage partagé avec les communes - Projet de véloroute V45 Plogoff-Kerlaz - évolution du tracé - Restauration de la toiture du lavoir de Lesmahalon - Appel à projet ADEME - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchets - Candidature au DLAL FEAMPA - Convention avec la CPAM - Mise à disposition d'agents de la CCCSPdR aux communes souhaitant bénéficier d'un service de récolement par le service u - Candidature au programme LEADER - Cotisation 2024 - Cluster Algues Bretagne - Vente cribleuse et remorque - Vente et cession d'équipements - Moniteur des ventes - Contractualisation d'une ligne de trésorerie - Décision modificative pour le budget ZA Lesvenez - Participation financière complémentaire de 2021 SMPdR - Cotisation QCD - Modification des statuts

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Subventions aux associations

2024

Subventions aux associations pour projets à portée départementale, régionale, nationale ou internationale

2024

Aide aux projets jeunes

2024

Candidature au DLAL FEAMPA

2024

Convention avec la CPAM

2024

Candidature au programme LEADER

2024

Cotisation 2024 — Cluster Algues Bretagne

2024

Contractualisation d'une ligne de trésorerie

2024

Décision modificative pour le budget ZA Lesvenez

2024

Participation financière complémentaire de 2021 SMPdR

2024

Cotisation QCD

2024

Dotation de solidarité communautaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

SDEF — Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique

2024

Mise à disposition d'agents de la CCCSPdR aux communes souhaitant bénéficier d'un service de récolement par le service urbanisme

2024

Marché maitrise d'oeuvre pour réalisation nouveau siège communautaire

2024

Rapport d'activité Aquacap

2024

Tarifs 2024 Aquacap

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Convention de mise en place des sites de compostage partagé avec les communes

2024

Restauration de la toiture du lavoir de Lesmahalon

2024

Appel à projet ADEME — Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchets

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Vente cribleuse et remorque

2024

Vente et cession d'équipements — Moniteur des ventes

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Modification des statuts

2024

Syndicat mixte départemental d'abattage

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Projet de véloroute V45 Plogoff — Kerlaz - évolution du tracé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Information dissolution Syndicat mixte Pointe du Raz

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Election secrétaire de séance

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