Conseil municipal du 2024-03-07

20 délibérations - Indemnités des élus - ajustements - Cotisation 2024 AMF29 - Attribution mandat spécial déplacement élus communautaires - Attribution mandat spécial déplacement élus communautaires - Liste en non-valeur : créances éteintes et irrécouvrables GD - Ouverture anticipée des crédits - section d'investissement - Convention partenariale DDFiP - Règlement budgétaire et financier - Renouvellement marché prévoyance CDG29 - Contrat de projet alimentation territoriale - Avenant convention mise à disposition - Location hors Cap Sizun de la remorque "Zéro déchet" - Participation au projet d'accompagnement des professionnels à la gestion des biodéchets à l'échelle Cornouaille - Tarifs et conditions de mise à disposition des composteurs - Adhésion à l'éco-organisme Eco-maison pour la filière REP DEA - Débat autour de la loi d'accélération de la production des énergies renouvelables (Loi APER) - OPAH mutualisée avec Douarnenez Communauté_avenant de prorogation de la convention de services - Election secrétaire de séance - OPAH mutualisée avec Douarnenez Communauté_avenant de prorogation n°2 à la convention d'OPAH - Modification de la composition du bureau communautaire