Conseil municipal du 2024-12-19

AUTORISATION INVESTISSEMENT

Validation et mise en uvre du Pacte Territorial France Renov' de l'ouest Cornouaille 2025-2029

Gratification médaillé paralympique Jason Grandry

Plan dactions du Projet Alimentaire Territorial

Charte de gouvernance

Convention cadre CCCSPR OTC

Ateliers Jean Moulin

Mutualisation de la Structure Info Jeunes Douarnenez Communauté / Communauté de communes Cap Sizun Pointe du Raz

Aide aux projets, deuxième tranche

Remboursement cotisation Base VTT Ouest Cornouaille

Ré — imputation participation fonctionnement convention Très haut débit

Décisions modificatives ANNULE ET REMPLACE ERREUR MATERIELLE

Validation et mise en uvre du Pacte Territorial France Renov' de l'ouest Cornouaille 2025-2029

Adhésion convention de participation Prévoyance proposée par le CDG29

Décisions modificatives

DM3 EPRD 2024

Filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour la prise en charge des articles de bricolage et de jardin thermiques

Filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) pour la prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs

Fiabilisation compte 28 amortissement antérieur Budget Gestion des Déchets

Fiabilisation compte 131 Budget gestion des déchets rattrapage amortissements

Modification du tableau damortissement

Convention de prise en charge des fluides pour loccupation par Cap Sizun Animation de lancien collège Saint Joseph

Renouvellement de la convention dobjectifs et de fonctionnement Ecole de Musique Intercommunale (EMIC)

Convention de prise en charge des fluides pour loccupation par Cap Sizun Animation de lancien collège Saint Joseph

Avance de trésorerie de la Communauté de Communes à son CIAS

Fiabilisation compte 28 amortissement antérieur Budget Général

Clôture de budgets de zone d'activité

Etude de faisabilité pour la création dune structure daccueil pour les enfants polyhandicapés

Animation du Lieu dAccueil Enfant Parent (LAEP)

Soutien A3JM

OPAH — Renouvellement Urbain volet foncier

Convention de mise à disposition de services au profit de loffice du tourisme

Projet dextension de la piscine - Aquacap

SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

Election secrétaire de séance