CM

5 décembre 2024

Sizun 28 délibérations

28

délibérations

12

Autres decisions

12

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (28)

Autres decisions 12 délibérations
200

Indice Remuneration

200

Indice Direction

D'ebat sur les orientations générales du PADD du PLUiH

S'ollicitation du fonds de c'oncours CCPL projets c'ommunaux

Convention reversement partiel TFB sur les ZA

Demande dachat d'un délaissé communal par le GAEC de Bodivy

Modification du GR de Pays Monts dArrée

Adhésion à a CPTS Menez Are

Décisions modificatives budgétaires

Transfert des excédents de cloture assainissement collectif MODIF

Avenant à la convention financière éclairage public centre bourg

Motion protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Finances & Budget 12 délibérations
201

D'ecision Modificative du Budget

202

Delegation Tarifs

Demande de subvention pacte finistere 2030 volet 1

Demande de subvention Région végétalisation du c'entre bourg

Révision tarifs camping

Tarifs location salles communales

Tarifs droits de place

Tarifs modules complémentaires au PASS médiathèque

Tarifs ALSH anim ados

Tarifs demi pension

Subvention à l'association DOURVANK

Subvention de l'association du patrimoine

Environnement 2 délibérations

Rapport annuel eau assain CCPL 2023

Transfert des excédents de cloture eau potable MODIF

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Tarifs cimetière

Sport 1 délibération

Tarifs gym enfants et multi sports enfants

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