28 octobre 2024
15
délibérations
10
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Installation d'Une Centrale Photovoltaîque sur lAtelier Communale - Étude de Faisabilité
Requalification de la Rue des Ajoncs sur la RD7 - Avant Projet
Assainisements Non Collectifs en Zone Littorale - Aide Régionale
Rpqs Assainissement Non Collectif 2023
Rpqs Assainissement Collectif 2023
Convention la Poste Agence Communale
Avenant A la Convention dAdhesion au Smiads
Restauration de lÉglise — Avenant au Marché de Moe
Création de Poste — Agent Administratif Polyvalent
Décision Modificative N°2 - Année 2024
Redevance de lAssainissement Collectif 2025 - Part Communale
Fonds de Concours Communautaire pour le Financement de Projets Communaux
Motion de Soutien à l'Université de Bretagne Occidentale
Rpqs Eau Potable 2023
Délégation du CM au Maire — Admission en N'on-Valeur
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