26 septembre 2024
35
délibérations
25
Autres decisions
2
Transport & Mobilité
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Convention OPAH RU 2024 2029
Adhésion Rivages de France
Rep Dea
Exonération_TEOM
Schéma touristique C'ap S'izun
Fpic
Dispositif France Ruralité Revitalisation
Listes admissions créances éteintes irrécouvrables GD
OPAH RU règlement local aides
Classement OTC Catégorie I
Convention OPAH RU 2024 2029
Rapport activité 2023
Fonds de concours commune Plogoff
Fonds de concours commune Primelin
Fonds de concours commune Mahalon
Fonds de concours commune Goulien
Fonds de concours commune Cléden-Cap-Sizun
Fonds de concours commune Beuzec — Cap-Sizun tyrolienne
C'otisation Ouesco
C'otisation FIA
Fonds de concours commune Beuzec — Cap-Sizun rue Ajoncs
Fonds de concours commune Confort-Meilars
Fonds de concours commune de Pont-Croix
Fonds de concours commune Plouhinec
Fonds de concours commune Audierne
Projet_Véloroute_V45_Plogoff — Kerlaz_Modification_interventions
Fonds de concours commune Beuzec — Cap-Sizun parking délestage
Aides_financières_réhabilitation_ANC_non_conformes_périmètre_protection_captage
Opération création terrains tennis padel couvert
Révision pacte fiscal et financier
Demande de subventions pour études de faisabilité aires de c'amping-c'ars
Rapport annuel déchets 2023
Marché de travaux — pôle enfance
Election secrétaire de séance
AAP Région Bretagne — de la déchèterie classique à un nouvel outil de réemploi et de valorisation
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