Conseil municipal du 2024-09-09
12
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
2
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
ACQUISITION FONCIERE — PARCELLE ZN N°138
ACQUISITION FONCIERE — PARCELLE ZY N°111
CESSION GRATUITE A LA COMMUNE PARCELLES - KÉRODOU
CESSION GRATUITE A LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE ZP N°99 - HENT KERERGANT
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CAP-SIZUN - POINTE DU RAZ
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - ANNÉE 2024
ADMISSION EN NON — VALEUR - ANNÉE 2024
PARTICIPATION A L'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE 2024-2025 ÉCOLE ND DE LA CLARTÉ
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LES MISSIONS DE RÉCOLEMENT
TARIFS DU GITE COMMUNAL AU 1ER JANVIER 2025
DURÉE AMORTISSEMENT SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT
EXONÉRATION TAXE FONCIERE - ZONE FRR
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