9 septembre 2024
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Acquisition Fonciere — Parcelle Zn N°138
Acquisition Fonciere — Parcelle Zy N°111
Cession Gratuite A la Commune Parcelles - Kérodou
Cession Gratuite A la Commune d'Une Partie de la Parcelle Zp N°99 - Hent Kerergant
Exonération Taxe Fonciere - Zone Frr
Modification des Statuts de la Communauté de Communes du Cap-Sizun - Pointe du Raz
Décision Modificative N°1 - Année 2024
Admission en Non — Valeur - Année 2024
Participation A lInitiation A la Langue Bretonne 2024-2025 École Nd de la Clarté
Convention avec la Communauté de Communes pour les Missions de Récolement
Tarifs du Gite Communal au 1er Janvier 2025
D'urée Amortissement Subvention d'Équipement
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