11 avril 2024
48
délibérations
31
Autres decisions
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
Vote des taux dimposition annule et remplace
Ca 2023 Bg
Ca 2023 Za Ty Frapp
Ca 2023 Za Penguel
Bp 2024
Ca 2023 Za Lesvenez
Ca 2023 Za Laneon
Ca 2023 Za Kerguerrien
Ca 2023 Gd
Vote des taux imposition avec réserve taux CFE
Cg Za Penguel
Cg Za Lesvenez
Cg 2023 Bg
Cg 2023 Gd
Cg Za Ty Frapp
Cg Za Laneon
Cg Za Kerguerrien
Dsc
GD affectation résultats au 1068
BG affectation résultats au 1068
Participation OTC
Rep Asl
REP huiles usagées
Adhésion anuelle ATANC
Convention objectifs et fonctionnement CCCSPDR EMIC 2024
Approbation contrat OCAB
Instauration prime pouvoir achat exceptionnelle
SDEF groupement achat électricité
Bien Vivre Partout en Bretagne
Participation CIAS
GD Vote des taux dimposition
Création emploi non permanent chargé de mission GSF
Création emploi non permanent chargé(e) de mission Grand Site de France
Convention CD29 mutualisation mission accueil accès aux droits 2024
Création emploi non permanent assistant(e) de direction
Création emploi non permanent chargé(e) de mission pêche
Participation budgets annexes
Subvention association Ar Redadeg
Subventions aux associations pour projets à portée départementale, régionale, nationale ou internationale
Fiscalité locale — Vote taux imposition
Modification tableau amortissement
Modification tableau des emploi et effectifs
Création emploi non permanent chargé(e) de mission culture
Création emploi chargé de mission animation patrimoniale
Attribution de compensation
Désignation membres association comité de jumelage
Mise à jour Forfait Mobilités Durables
Election secrétaire de séance
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