CM

11 juillet 2024

Sizun 27 délibérations

27

délibérations

14

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Autres decisions 14 délibérations
2024

SDEF — Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique

2024

Aide aux projets jeunes

2024

Convention de mise en place des s'ites de c'ompostage partagé avec les communes

2024

Restauration de la toiture du lavoir de Lesmahalon

2024

Candidature au DLAL FEAMPA

2024

Convention avec la CPAM

2024

Candidature au programme LEADER

2024

C'otisation 2024 — Cluster Algues Bretagne

2024

Vente cribleuse et remorque

2024

Participation financière complémentaire de 2021 SMPdR

2024

C'otisation QCD

2024

Modification des statuts

2024

Syndicat mixte départemental dabattage

2024

Rapport d'activité Aquacap

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Subventions aux associations

2024

Subventions aux associations pour projets à portée départementale, régionale, nationale ou internationale

2024

Contractualisation d'une ligne de trésorerie

2024

Décision modificative pour le budget ZA L'esvenez

2024

Tarifs 2024 Aquacap

Environnement 2 délibérations
2024

Appel à projet ADEME — Etude préalable à linstauration d'un dispositif de tri à la source des biodéchets

2024

Marché maitrise doeuvre pour réalisation nouveau siège communautaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Mise à disposition dagents de la CCCSPdR aux communes souhaitant bénéficier d'un service de récolement par le service urbanisme

2024

Vente et cession d'équipements — Moniteur des ventes

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Projet de véloroute V45 Plogoff — Kerlaz - évolution du tracé

Social & Santé 1 délibération
2024

D'otation de solidarité c'ommunautaire

Ressources humaines 1 délibération
2024

Information dissolution Syndicat mixte Pointe du Raz

Administration 1 délibération
2024

Election secrétaire de séance

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