Conseil municipal du 2026-01-28

Sizun 28 janvier 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - MOTION SDEF - CONVENTION MAITRISE D'OEUVRE CREATION LOTISSEMENT COMMUNAL RUE DES PRIMEVERES - ACHAT DE TERRAIN EN VUE D'UN NOUVEAU LOTISSEMENT COMMUNAL - MODIFICATIONS STATUTAIRES CCPL ACTIONS HORS GEMAPI - PV DE TRANSFERT EAU ASSAINISSEMENT A LA CCPL INTEGRATION DES SUBVENTIONS - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISEE PROTECTION DES DONNEES - SUBVENTION SEJOUR SCOLAIRE ECOLE ST VINCENT - RENOUVELLEMENT ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE - CREATION D'UN BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE DES PRIMEVERES

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202601

RENOUVELLEMENT ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE

202602

SUBVENTION SEJOUR SCOLAIRE ECOLE ST VINCENT

202608

CREATION D'UN BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT RUE DES PRIMEVERES

📄 Autres decisions 2 délibérations
202603

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISEE PROTECTION DES DONNEES

202609

MOTION SDEF

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202606

ACHAT DE TERRAIN EN VUE D'UN NOUVEAU LOTISSEMENT COMMUNAL

202607

CONVENTION MAITRISE D'OEUVRE CREATION LOTISSEMENT COMMUNAL RUE DES PRIMEVERES

🌱 Environnement 1 délibération
202604

PV DE TRANSFERT EAU ASSAINISSEMENT A LA CCPL INTEGRATION DES SUBVENTIONS

👥 Ressources humaines 1 délibération
202605

MODIFICATIONS STATUTAIRES CCPL ACTIONS HORS GEMAPI

WEB scdl:21290277900017:2026-01-28
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