7 mars 2024

Indemnités des élus — ajustements

C'otisation 2024 AMF29

Liste en non — valeur : créances éteintes et irrécouvrables GD

Ouverture anticipée des crédits — section d'investissement

Convention partenariale DDFiP

Règlement budgétaire et financier

Renouvellement marché prévoyance CDG29

Contrat de projet alimentation territoriale

Avenant convention mise à disposition

Location hors Cap Sizun de la remorque "Zéro déchet"

Adhésion à léco — organisme Eco-maison pour la filière REP DEA

OPAH mutualisée avec Douarnenez Communauté_avenant de prorogation de la convention de services

OPAH mutualisée avec Douarnenez Communauté_avenant de prorogation n°2 à la convention dOPAH

Participation au projet daccompagnement des professionnels à la gestion des biodéchets à léchelle Cornouaille

D'ébat autour de la l'oi d'accélération de la production des énergies renouvelables (L'oi APER)

Modification de la c'omposition du bureau c'ommunautaire

Attribution mandat spécial déplacement élus communautaires

Attribution mandat spécial déplacement élus communautaires

Tarifs et conditions de mise à disposition des composteurs

Election secrétaire de séance