26 février 2026

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Soissons - Décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale

Plan Local d 'Urbanisme intercommunal — Débat complémentaire sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi

Plan Local d'Urbanisme de Mercin — et-Vaux - Révision : bilan de lenquête publique et approbation

Etomelles — Vente terrain Damien Couverture

Billy sur Aisne — Parc BSL- Servitude de passage et travaux Vulco

S'oissons — Gouraud – l'Envol – Acquisition Studi accès l'ot 25

Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) réserve foncière pour la réalisation du parc d'activités de Sermoise

C'ourmelles — Réserve foncière A 462 - Projet fourrière animale

Abondement de GrandSoissons Agglomération à l'association Initiative Aisne pour l'année 2026

Modification du règlement du dispositif d'aide à l'investissement pour les commerces de proximité de GrandSoissons Agglomération

Modification du dispositif d'indemnisation amiable des litiges pour les commerces de proximité liés aux travaux d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de GrandSoissons Agglomération

Dépôt de demande de subvention au titre du FEDER pour le financement du projet « Développement de l'usage de lIA et acculturation » pour GrandSoissons Agglomération

Candidature du Parc d'activités de Sermoise à l'appel à projets régional 2026 « Projets d'Envergure Régionale »

Affaires Financières — Débat d'Orientation Budgétaire 2026

Taxe d'aménagement — Revalorisation du taux de la taxe d'aménagement pour la commune de CROUY

GEMAPI — Émergence du Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) « Aisne Aval »

Assainissement — Programme détudes et travaux 2026 - Approbation et demande de subventions

Assainissement — Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la commune d'OSLY COURTIL pour les travaux de création des réseaux de collecte des eaux pluviales d

Eau Potable — Programme détudes et travaux 2026 - Approbation et demande de subventions

Candidatures de GrandSoissons Agglomération à des appels à projets relatifs au cofinancement et à la structuration du Village d'Innovation Sociale et Durable sur la friche Etirex-Chromalox à Bernoy le

Convention de partenariat avec le CAUE de l'Aisne : étude complémentaire pour la création d'un « Living Lab » sur le Village d'Innovation Sociale et Durable à Bernoy le Château