Conseil municipal du 2021-03-13

Convention pour le versement d'une subvention de GrandSoissons Agglomération à l'association LE BOIS DE DEUX MAINS pour l'année 2021

Convention de partenriat pour le versement d'une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional "PéPite" pour l'année 2021

Participation de GrandSoissons Agglomération à l'abondement Initiative Aisne pour l'année 2021

Convention de partenariat et adhésion au réseau RITLES dans le cadre de la création de la "Digitale Académie GrandSoissons"

Compte administratif 2020 / Vote

Compte de Gestion 2020 / Approbation

Budget Primitif 2021 / Vote

Affectation des résultats de l'exercice 2020 sur l'exercice 2021 / Vote

Fiscalité des entreprises — Cotisation Economique Territoriale / Vote du taux de Cotisation Foncière des entreprises (CFE) 2021

Fiscalité des Ménages — Taxe Foncière sur le Non Bâti (TFNB) / Fixation du taux 2021

Groupement de commande / Futurs marchés de travaux relatifs au projet de voie verte de Mercin-et-Vaux à Montigny-Lengrain

Groupement de commande / Mutualisation de l'entretien des véhicules, pneumatiques et autres matériels de GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Taxe D'Enlèvement des Ordures Ménagères / Fixation des taux 2021

Ordures Ménagères / Tarifs Redevance Spéciale 2021

Ordures Ménagères / Tarifs Redevance Spéciale 2021

Ordures Ménagères / Tarifs 2021

Aménagement du quartier de Gare / Enfouissement de réseaux - fond de concours

QUARTIER DE GARE / Concours de maîtrise d'œuvre - Lot n°1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modification de contart (avenants) n°2 & 3

Intérêt communautaire / Projet "quartier de la gare"

Gouraud / Bât 12, Envol, vente lot 24 + réserve lot 25 sté APC

Crouy / cession commune terrains avecnue du Général Patton

PLATEAU / Vente au groupe BERNARDI

PATRIMOINE IMMOBILIER GRANDSOISSONS AGGLOMERATION/ Convetion SDIS autorisation manœuvres

CUFFIES / Cession Etat / délégation droit de priorité OPAL

Garenties d'emprunts / Garantie partielle de prêt - Contrat n°117673 - ESH Clésence - 25 logements PLAI, rue Léo Nathié, à Crouy

Garantie d'emprunts / Garantie partielle de prêt - Contrat n°118073 - ESH Le foyer Rémois - 10 logements PLS, Rue des Graviers à Soissons

Garanties d'emprunts / Garantie partielle de prêt - Contrat n°118469 - ESH Clésence - 29 logements PLAI et 14 PLUS, Allée Claude Debussy à Soissons

Tableau des effectifs / Création et suppression de postes

Direction Générale / Directeur de la Stratégie et du Développement de projets - Recrutement d'un contractuel

Bains du Lac / Educateur Sportif Maitre — Nageur Sauveteur - MNS /recrutement d'agent contractuel

PLIE chantier d'insertion restauration du petit patrimoine bâti / Poste d'Encadrant Technique d'Insertion ouvert aux contractuels

Cité de la Musique et de la Danse / Postes ouverts aux contractuels

Compte Epargne Temps / modification du protocole

Direction Générale / Directeur des Services Techniques - Recrutement d'un contractuel

Office de Tourisme / Création d'une convention entre le service du patrimoine de la ville de Soissons et de l'office de tourisme

Office de Tourisme / cofinancement poste de chargé de projets Patrimoine mutualisé ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Office de Tourisme du GrandSoissons / Signature conventions de partenariat

Office de Tourisme du Soissonnais / Délégation au Président

Office de Tourisme du Grandsoissons / Remboursement de prestations de l'Office de Tourisme sur la période 2020-2021

Energies Demain / Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de l'outil Casba

Assainissement / redevance 2021/ Vote

Assainissement / tarifs 2021

Eau Potable / Tarifs 2021

Régie régionale du SPEE / convention de partenariat

Régie régionale du SPEE / Soutien financier de GrandSoissons Agglomération au montage des dossiers Hauts-de-France Pass Rénovation

Adalogis 02 / convention de partenariat avec Soliha Aisne et participation financière de Granssoissons Agglomération

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale - Programmation Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi 2021

Fonds de solidarité pour le logement / Participation de GrandSoissons Agglomération pour l'exercice 2021

Bains du Lac / Etat d'urgence sanitaire — remboursement des usagers 2020

Bains du Lac / Etat d'urgence sanitaire — remboursement des usagers 2021

VLS — Vélos en Libre Service / Conventionnement avec le SITUS