CM

20 mai 2021

Soissons 29 délibérations

29

délibérations

11

Environnement

8

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Environnement 11 délibérations

Déchets ménagers / Rapport sur le prix et la qualité du service 2020

Principe du recours à une délégation de service public pour lexploitation de la station dépuration de Pommiers

Services à caractère industriel ou commercial - Assainissement - Remboursement prestations non réalisées

Services à caractère industriel ou commercial - Assainissement - Remboursement prestations non réalisées par GrandSoissons Agglomération

Assainissement / Révision de zonage assainissement : approbation

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la commune d'Acy pour les travaux de réhabilitation des réseaux de c'ollecte des eaux pluviales de la rue de la Mazur

Modification du Plan Pluriannuel d'Investissement en assainissement / Approbation et demande de subventions

C'onvetion de rejet et de traitement des eaux usées en provenance de Pernant

D'UP S'ECPP / financement de la mise à j'our

Vente d'Eau en Gros / convention entre GandSoissons Agglomération et le Syndicat de Cuffies-Pasly-Pommiers

Délégations de compétence

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Contrat de Relance et de la Transition Ecologie (CRTE)

QUARTIER DE GARE / Concours de maîtrise d'œuvre - Lot n°1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modifications de contrat (avenants) n°2 & 3

BILLY SUR AISNE / Pôle automobile/Vente FEURTE

BILLY SUR AISNE / Pôle automobile/ Cession transformateur parcelle Lamberty

SOISSONS / Projet gare / SNCF / Acquisitions foncières

SOISSONS / Projet gare / SNCF / Convention doccupation précaire

SOISSONS / Projet gare / SNCF Bail cour fret Sernam

Garanrties demprunts / Garantie partielle de prêt - Contrat n°102915 - ESH clésence - 40 logements à réhabiliter, 7/9/11 Rue du Docteur Roy, à Soissons

Ressources humaines 4 délibérations

Cité de la Musique et de la Danse / Poste ouvert aux contractuels

Territoire Habitat / OPAH/SPEE : Poste de Chargé de Suivi-Animation ouvert aux contractuels

Services Techniques / Patrimoine / espaces Verts : Poste de Responsable Espaces Verts ouvert aux contractuels

Service Médiation / Création d'un poste dAnimateur Territorial

Finances & Budget 3 délibérations

Bâtiment "Le Chalet" / avenants aux baux des associations résidentes au sein du "Chalet" à cuffies

Signature de lettres de mandat de commercialisation avec des agences immobilières

Fonds de concours / Lutte contre les zones blanches en matière de téléphonie mobile

Social & Santé 1 délibération

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale / Adhésion de GrandSoissons Agglomération à l'association REALISS QUARTIERS

Sport 1 délibération

Bains du Lac / Etat durgence sanitaire — remboursement des usagers

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Office de Tourisme du Grandsoissons / Extension de la convention "Ville et Pays dart et dhistoire" (VPAH) entre Grandsoissons Agglomération et le Ministère de la Culture et de la Communication

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