CM

20 mai 2021

Soissons 29 délibérations

29

délibérations

11

Environnement

8

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Cité de la Musique et de la Danse / Poste ouvert aux contractuels - Territoire Habitat / OPAH/SPEE : Poste de Chargé de Suivi-Animation ouvert aux contractuels - Services Techniques / Patrimoine / espaces Verts : Poste de Responsable Espaces Verts ouvert aux contractuels - Service Médiation / Création d'un poste d'Animateur Territorial - Bâtiment "Le Chalet" / avenants aux baux des associations résidentes au sein du "Chalet" à cuffies - Signature de lettres de mandat de commercialisation avec des agences immobilières - Office de Tourisme du Grandsoissons / Extension de la convention "Ville et Pays d'art et d'histoire" (VPAH) entre Grands - Contrat de Relance et de la Transition Ecologie (CRTE) - Fonds de concours / Lutte contre les zones blanches en matière de téléphonie mobile - Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale / Adhésion de GrandSoissons Agglomération à l'association REALISS QUAR - Déchets ménagers / Rapport sur le prix et la qualité du service 2020 - QUARTIER DE GARE / Concours de maîtrise d'œuvre - Lot n°1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modifications de contrat - BILLY SUR AISNE / Pôle automobile/Vente FEURTE - BILLY SUR AISNE / Pôle automobile/ Cession transformateur parcelle Lamberty - SOISSONS / Projet gare / SNCF / Acquisitions foncières - SOISSONS / Projet gare / SNCF / Convention d'occupation précaire - SOISSONS / Projet gare / SNCF Bail cour fret Sernam - Garanrties d'emprunts / Garantie partielle de prêt - Contrat n°102915 - ESH clésence - 40 logements à réhabiliter, 7/9/1 - Principe du recours à une délégation de service public pour l'exploitation de la station d'épuration de Pommiers - Services à caractère industriel ou commercial - Assainissement - Remboursement prestations non réalisées
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Délibérations (29)

🌱 Environnement 11 délibérations

Déchets ménagers / Rapport s'ur le prix et la qualité du service 2020

Principe du recours à une délégation de service public pour lexploitation de la station dépuration de Pommiers

Services à caractère industriel ou commercial - Assainissement - Remboursement prestations non réalisées

Services à caractère industriel ou commercial - Assainissement - Remboursement prestations non réalisées par GrandSoissons Agglomération

Assainissement / Révision de zonage assainissement : approbation

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la commune d'Acy pour l'es travaux de réhabilitation d'es réseaux de c'ollecte d'es eaux pluviales de la rue de la Mazur

Modification du Plan Pluriannuel d'Investissement en assainissement / Approbation et demande de subventions

C'onvetion de rejet et de traitement d'es eaux usées en provenance de Pernant

D'UP S'ECPP / financement de la mise à j'our

Vente d'Eau en Gros / convention entre GandSoissons Agglomération et le Syndicat de Cuffies-Pasly-Pommiers

Délégations de compétence

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Contrat de Relance et de la Transition Ecologie (CRTE)

QUARTIER DE GARE / Concours de maîtrise d'œuvre - Lot n°1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modifications de contrat (avenants) n°2 & 3

BILLY SUR AISNE / Pôle automobile/Vente FEURTE

BILLY SUR AISNE / Pôle automobile/ Cession transformateur parcelle Lamberty

SOISSONS / Projet gare / SNCF / Acquisitions foncières

SOISSONS / Projet gare / SNCF / Convention doccupation précaire

SOISSONS / Projet gare / SNCF Bail cour fret Sernam

Garanrties demprunts / Garantie partielle de prêt - Contrat n°102915 - ESH clésence - 40 logements à réhabiliter, 7/9/11 Rue du Docteur Roy, à Soissons

👥 Ressources humaines 4 délibérations

Cité de la Musique et de la Danse / Poste ouvert aux contractuels

Territoire Habitat / OPAH/SPEE : Poste de Chargé de Suivi-Animation ouvert aux contractuels

Services Techniques / Patrimoine / espaces Verts : Poste de Responsable Espaces Verts ouvert aux contractuels

Service Médiation / Création d'un poste dAnimateur Territorial

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Bâtiment "Le Chalet" / avenants aux baux des associations résidentes au sein du "Chalet" à cuffies

Signature de lettres de mandat de commercialisation avec des agences immobilières

Fonds de concours / Lutte contre les zones blanches en matière de téléphonie mobile

❤️ Social & Santé 1 délibération

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale / Adhésion de GrandSoissons Agglomération à l'association REALISS QUARTIERS

⚽ Sport 1 délibération

Bains du Lac / Etat durgence sanitaire — remboursement des usagers

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

Office de Tourisme du Grandsoissons / Extension de la convention "Ville et Pays dart et dhistoire" (VPAH) entre Grandsoissons Agglomération et le Ministère de la Culture et de la Communication

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