CM

7 janvier 2021

Soissons 50 délibérations

50

délibérations

17

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (50)

Finances & Budget 17 délibérations

Demande de subvention européenne REACT EU

Fonds de concours — Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de la réalisation d'un golf compact urbain de 9 trous

Fonds de concours — Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre des travaux de restauration de la tourelle denceinte de lAbbaye Saint-Jean des Vignes

Approbation du projet de territoire

Pacte Financier et Fiscal de Solidarité / Approbation

Présentation du rapport relatif aux mutualisations / Projet de schéma de mutualisation

Compte de Gestion 2020 Pépinière Hôtel Gouraud / Approbation

Compte Administratif 2020 Pépinière Hôtel Gouraud / Vote

Budget principal — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Budget annexe Pépinière Hôtel Gouraud — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Budget annexe Les Entrepôts — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Convention de partenariat dans le cadre de la création du « Passeport de Vie Etudiante GrandSoissons »

Modification de la grille tarifaire PIXL

Redevance d'occupation du domaine public pour l'accueil de food-trucks sur les parcs d'activités économiques du GrandSoissons

Fonds de concours — Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de la réfection de l'auditorium du Mail-Scène Culturelle

Création d'un service commun de direction générale « pilotage : administration générale et moyens » - Ville de Soissons/ GrandSoissons Agglomération – Signature de la convention

Finances / Signature d'une convention avec la DDFiP (Direction départementale des finances publiques) relative au nouveau réseau de proximité des finances publiques

Urbanisme & Travaux 13 délibérations

Schéma de c'ohérence territoriale valant Plan climat air énergie territoriale du S'oissonnais et du Valois / Approbation de la charte de gouvernance

Droit de préemption urbain et Droit de préemption urbain renforcé / Instauration et délégation aux communes

Quartier de Gare Soissons / Sollicitation de subventions au Conseil Régional dans le cadre du projet de pôle multimodal tranche 1

Gouraud / Bâtiment 13 — Acquisition LOT 18 - SEDA

Prés frais / Vente Baker Box

C'uffies / bail bureau syndical

Etomelles — Vente SCI Foncière St-Germain

S'oissons / projet gare / SNCF / Prêt à usage

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la Ville de S'oissons pour la mise en place de c'améras de vidéoprotection sur les propriétés c'ommunautaires

Aérodrome / SAFER — Mise en réserve terres EPAGNY – modif délibération 24/09/20

Gouraud / Bâtiment 13 — Vente lot 3 pour partie -L'Asso Suisse

QUARTIER GARE SNCF — protocole d'accord foncier

ZAC « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation du dossier de réalisation de la ZAC

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Cité de la Musique et de la Danse / Convention de partenariat établissant la mise à disposition d'un parc instrumental pour des classes orchestres

Cité de la Musique et de la Danse / modifications des grilles tarifaires du pôle enseignement et du pôle diffusion

Cité de la Musique et de la Danse / Convention de mise à disposition d'une cabine d'enregistrement voix

Cité de la Musique et de la Danse / mise en place d'une classe orchestre à l'école Charles Chevallier du regroupement scolaire Acy-Serches

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle diffusion/modification de l'acte constitutif de la régie pour commercialisation de CD

Cité de la Musique et de la Danse / Pôle d'enseignement artistique/conventionnement Compagnie l'Arcade 2021-2022

Environnement 5 délibérations

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2020

AMO renouvellement gestion compétence Eau Potable à CROUY

Schéma D'irecteur Eau Potable

Rectification délibération délégations de compétence

Etude dimpact environnemental de la ZAC « Sous-Clémencins » à Crouy / Bilan de la participation du public par voie électronique

Événementiel & Tourisme 3 délibérations

Office de Tourisme du GrandSoissons / Convention entre la section Accueil du Lycée Camille Claudel et l'Office de Tourisme du GrandSoissons

Office de Tourisme du GrandSoissons / Partenariat avec le CRTC pour le soutien et l'accompagnement dans le cadre de l'étude de faisabilité du Parc ludo-historique Saint-Médard à Soissons

Office de Tourisme du GrandSoissons / Convention de partenariat avec l'Agence National Chèques Vacances et GrandSoissons Agglomération

Ressources humaines 2 délibérations

Tableau des effectifs / création de postes

Tableau des effectifs / CMD/ Postes dintervenants en milieu scolaire / augmentation du volume horaire

Sport 2 délibérations

Bains du Lac / Évolution offre tarifaire étudiante

Bains du Lac / Evolution de l'offre tarifaire d'activités aquatiques et fitness

Social & Santé 1 délibération

Subvention à la Cie ACALY pour le projet «Bus culture LE VOYAGEUR»

Vie associative 1 délibération

Attribution du marché relatif à l'achat de bacs de c'ollecte (ordures ménagères) dans le c'adre d'un groupement de c'ommande mené par Valor'Aisne

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