7 janvier 2021

Modification de la grille tarifaire PIX’L

Redevance d’occupation du domaine public pour l’accueil de food-trucks sur les parcs d’activités économiques du GrandSoissons

D'emande de subvention européenne REACT EU

Fonds de concours — Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de la réalisation d'un golf compact urbain de 9 trous

Fonds de concours — Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre de la réfection de l’auditorium du Mail-Scène Culturelle

Fonds de concours — Attribution à la Ville de Soissons dans le cadre des travaux de restauration de la tourelle denceinte de lAbbaye Saint-Jean des Vignes

Approbation du projet de territoire

Pacte Financier et Fiscal de Solidarité / Approbation

Présentation du rapport relatif aux mutualisations / Projet de schéma de mutualisation

Finances / Signature d’une convention avec la DDFiP (Direction départementale des finances publiques) relative au nouveau réseau de proximité des finances publiques

Compte de Gestion 2020 Pépinière Hôtel Gouraud / Approbation

Compte Administratif 2020 Pépinière Hôtel Gouraud / Vote

Budget principal — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Budget annexe Pépinière Hôtel Gouraud — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Budget annexe Les Entrepôts — Exercice 2021 / Décision modificative n°1

Convention de partenariat dans le cadre de la création du « Passeport de Vie Etudiante GrandSoissons »

Création d’un service commun de direction générale « pilotage : administration générale et moyens » - Ville de Soissons/ GrandSoissons Agglomération – Signature de la convention

Schéma de c'ohérence territoriale valant Plan climat air énergie territoriale du S'oissonnais et du Valois / Approbation de la charte de gouvernance

Droit de préemption urbain et Droit de préemption urbain renforcé / Instauration et délégation aux communes

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre GrandSoissons Agglomération et la Ville de S'oissons pour la mise en place de c'améras de vidéoprotection s'ur l'es propriétés c'ommunautaires

Quartier de Gare Soissons / Sollicitation de subventions au Conseil Régional dans le cadre du projet de pôle multimodal tranche 1

Gouraud / Bâtiment 13 — Acquisition LOT 18 - SEDA

Gouraud / Bâtiment 13 — Vente lot 3 pour partie -L’Asso Suisse

Prés frais / Vente Baker Box

C'uffies / bail bureau syndical

Etomelles — Vente SCI Foncière St-Germain

S'oissons / projet gare / SNCF / Prêt à usage

Aérodrome / SAFER — Mise en réserve terres EPAGNY – modif délibération 24/09/20

QUARTIER GARE SNCF — protocole d’accord foncier

ZAC « Sous — Clémencins » à Crouy / Approbation du dossier de réalisation de la ZAC

Cité de la Musique et de la Danse / Convention de partenariat établissant la mise à disposition d'un parc instrumental pour des classes orchestres

Cité de la Musique et de la Danse / Convention de mise à disposition d'une cabine d’enregistrement voix

Cité de la Musique et de la Danse / mise en place d’une classe orchestre à l’école Charles Chevallier du regroupement scolaire Acy-Serches

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle diffusion/modification de l’acte constitutif de la régie pour commercialisation de CD

Cité de la Musique et de la Danse / modifications des grilles tarifaires du pôle enseignement et du pôle diffusion

Cité de la Musique et de la Danse / Pôle d’enseignement artistique/conventionnement Compagnie l’Arcade 2021-2022

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement 2020

AMO renouvellement gestion compétence Eau Potable à CROUY

Schéma D'irecteur Eau Potable

Rectification délibération délégations de compétence

Etude dimpact environnemental de la ZAC « Sous-Clémencins » à Crouy / Bilan de la participation du public par voie électronique

Office de Tourisme du GrandSoissons / Convention entre la section Accueil du Lycée Camille Claudel et l’Office de Tourisme du GrandSoissons

Office de Tourisme du GrandSoissons / Partenariat avec le CRTC pour le soutien et l’accompagnement dans le cadre de l’étude de faisabilité du Parc ludo-historique Saint-Médard à Soissons

Office de Tourisme du GrandSoissons / Convention de partenariat avec l’Agence National Chèques Vacances et GrandSoissons Agglomération

Tabl'eau des effectifs / création de postes

Tabl'eau des effectifs / CMD/ Postes dintervenants en milieu scolaire / augmentation du volume horaire

Bains du Lac / Évolution offre tarifaire étudiante

Bains du Lac / Evolution de l’offre tarifaire d’activités aquatiques et fitness

Subvention à la Cie ACALY pour le projet «Bus culture LE VOYAGEUR»

Attribution du marché relatif à l’achat de bacs de c'ollecte (ordures ménagères) d'ans le c'adre d’un groupement de c'ommande mené par Valor’Aisne