Conseil municipal du 2022-30-06

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision allégée n°1 : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision allégée n°1 : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision allégée n°1 : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision allégée n°1 : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Révision allégée n°1 : Bilan de concertation et Arrêt de projet

Enquête publique / Avis relatif à l'augmentation de la capacité de stockage d'explosifs de la société Munitique à Margival

Travaux de construction d’un parking — silo au Quartier de Gare à Soissons / Attribution du lot n° 5

Château de Septmonts / remise en état du mur d'enceinte – demande de subventions

Courmelles / aire de grand passage — création d'un point lumineux

AERODROME / Tarification 2022

PLATEAU / convention occupation domaine privé Z A n°15 Jungle

PLATEAU / convention occupation domaine privé ZA15 LE RELAIS

Soissons/ Chevreux/ terrains familiaux GDV

Soissons/ Entrepôts/Vente S2B

GOURAUD / Bâtiment 13 — Vente lot 22/ Dr Godard

Soissons/ projet gare / SNCF/ convention financement

Soissons/ assainissement/Impasse du cimetière

Soissons/ BSL/Acquisition CP 20

Logements locatifs sociaux / Modalités de participation et conditions d’obtention des aides communautaires pour la création de logements

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°134183 – ESH Clésence – 26 logements : 17 PLUS et 9 PLAI, Rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°134183 – ESH Clésence – 26 logements : 17 PLUS et 9 PLAI, Rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain

Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de l'Immobilier (SIMI) 2022 à Paris

Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de l'Immobilier (SIMI) 2022 à Paris

Mission Locale / Désignation d'un nouveau représentant

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de fourniture de carburant par cartes accréditives pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Groupement de commande / Mutualisation des prestations de fourniture de carburant par cartes accréditives pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres

Taxe d’aménagement / Conventions de reversement pour l’année 2022

Taxe d’aménagement / Conventions de reversement pour l’année 2022

Taxe d’aménagement / Transfert de la taxe d’aménagement à GrandSoissons Agglomération

Taxe d’aménagement / Transfert de la taxe d’aménagement à GrandSoissons Agglomération

Taxe d’aménagement / Taux de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2023 et sectorisation du taux

Taxe d’aménagement / Taux de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2023 et sectorisation du taux

Attributions de compensation / Rapport quinquennal

Attributions de compensation / Rapport quinquennal

Budget annexe Assainissement — Exercice 2022 / Décision modificative n°2

Fonds de concours / Attribution à 24 projets

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Projet de convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne au titre des clauses d’insertion par l’activité économique

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Projet de convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne au titre des clauses d’insertion par l’activité économique

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Convention Emmaüs Connect

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Convention Emmaüs Connect

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Conventions de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et Pôle Emploi Soissons

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Conventions de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et Pôle Emploi Soissons

SITUS / Désignation d'un nouveau délégué titulaire

Déchets ménagers / Rapport sur le prix et la qualité du service 2021

Déchets ménagers / Rapport sur le prix et la qualité du service 2021

Assainissement / redevance assainissement collectif 2022

Assainissement / remboursements frais plus-value construction habitation a proximité canalisation assainissement

AURIAS / Désignation de représentants du GrandSoissons Agglomération au Conseil d'Administration

Télétravail au sein des services de GrandSoissons Agglomération / modalités

Télétravail au sein des services de GrandSoissons Agglomération / modalités

Tableau des effectifs / Modification

Points d'Apport Volontaires Enterrés / Convention relative à la gestion des conteneurs enterrés

Points d'Apport Volontaires Enterrés / Convention relative à la gestion des conteneurs enterrés

Subventions 2022 / Clubs sportifs

Bains du Lac / Nouveaux tarifs  BDL Académie et Stages

Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération / Harmonisation de la Taxe de séjour à l’échelle du Soissonnais-Valois