Conseil municipal du 2022-11-24

Adhésion de GrandSoissons Agglomération au Réseau National de l’Economie Territoriale (RNET)

Convention d’occupation du domaine public de GrandSoissons Agglomération – Local « La Terrasse » situé aux Bains du Lac

Convention de partenariat STUDYRAMA / GrandSoissons Agglomération dans le cadre de la participation à des salons d’orientation et étudiants

Commerce — Ouverture dominicales 2023 – Communes de Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons, Vauxbuin et Villeneuve-St-Germain

Commerce — Ouverture dominicales 2023 – Communes de Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons, Vauxbuin et Villeneuve-St-Germain

Délocalisation du siège de l’Association des Producteurs de Haricot de Soissons (APHS)

IUT DE L'AISNE / Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein du Conseil d'Administration

Fonds de concours / Attribution à 34 projets

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL) - 2021

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL) - 2021

Zone d’aménagement concerté « le Colombier » à Billy-sur-Aisne / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL)-  2021

Zone d’aménagement concerté « le Colombier » à Billy-sur-Aisne / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL)-  2021

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d

Budget principal / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2023

Budget annexe Assainissement / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2023

Budget annexe Eau potable / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2023

Budget annexe Office de tourisme / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2023

Budget annexe RS Télécom / Ouverture anticipée des crédits d’investissement sur l’exercice 2023

Budget Principal 2022 / Allocation en créances éteintes

Budget annexe Assainissement 2022 / Allocation en créances éteintes

Budget Principal 2022 — Admission en non-valeur

Budget annexe Assainissement 2022 — Admission en non-valeur

Budget principal — Exercice 2022 / Décision modificative n°1

Budget annexe Assainissement — Exercice 2022 / Décision modificative n°3

PLU de Billy — sur-Aisne / Modification simplifiée n°2022-1 : Bilan de la mise à disposition et Approbation

PLU de Billy — sur-Aisne / Modification simplifiée n°2022-1 : Bilan de la mise à disposition et Approbation

PLU de Billy — sur-Aisne / Modification simplifiée n°2022-1 : Bilan de la mise à disposition et Approbation

PLU de Septmonts / révision générale : 2ème débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PLU de Septmonts / révision générale : 2ème débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Siège de GrandSoissons Agglomération / remplacement d'un mât accidenté à Cuffies

Ploisy / remplacement d'un mât accidenté

Convention ACTEE SEQUOIA 3

QUARTIER DE GARE / Concours de maîtrise d’œuvre – Lot n° 1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modification de contrat (avenant) n° 4

QUARTIER DE GARE / Concours de maîtrise d’œuvre – Lot n° 1 "Projet urbain du quartier de gare" / Modification de contrat (avenant) n° 4

Adhésion de GrandSoissons Agglomération au CEREMA

Clinique la Roseraie — acte complémentaire – modification délibération

QUARTIER GARE / Acquisition SNCF — Portage EPFLO

Entrepôts — Vente terrain SCI JMD

GOURAUD / Bâtiment 13 — Vente lot 22/ Dr CARTON

BILLY SUR AISNE/ Pôle automobile/Vente URBANIAK/ modification prix et surface

CONVENTION DE FINANCEMENT ACTION LOGEMENT / Etude de cadrage pour l'instauration d'outils de lutte contre la non-décence des logements sur le territoire de GrandSoissons Agglomération – Autorisation d

CONVENTION DE FINANCEMENT ACTION LOGEMENT / Etude de cadrage pour l'instauration d'outils de lutte contre la non-décence des logements sur le territoire de GrandSoissons Agglomération – Autorisation d

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°138624 – ESH LE FOYER REMOIS – 2 logements PLS, Rue des Graviers à Soissons

Garanties d'emprunts  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°138624 – ESH LE FOYER REMOIS – 2 logements PLS, Rue des Graviers à Soissons

Bureau Communautaire / désignation d'un nouveau membre

Direction des Services Techniques / Recrutement d'un contractuel responsable des équipements publics

Association FORME / Adhésion / mise à disposition d'un apprenti

Direction des Services Techniques/ Création d'un poste en contrat de projet

Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la Collectivité - Lot n° 1 : Complémentaire Santé  /  Modification de marché (Avenant) n° 1 & 2

Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la Collectivité - Lot n° 1 : Complémentaire Santé  /  Modification de marché (Avenant) n° 1 & 2

Convention de participation pour protection sociale complémentaire des agents de la Collectivité - Lot n° 1 : Complémentaire Santé  /  Modification de marché (Avenant) n° 1 & 2

Développement durable / Convention de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et la Fédération des Chasseurs de l’Aisne

Développement durable / Convention de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et la Fédération des Chasseurs de l’Aisne

Adoption des RPQS eau potable 2020 des syndicats supra- communautaires

Adoption des RPQS eau potable 2020 des syndicats supra- communautaires

Adoption des RPQS eau potable 2020 des syndicats supra- communautaires

Services à caractère industriel ou commercial – Assainissement - Redevances perçues à tort - Remboursement

Conventions de gestion de la compétence eau potable / Résiliation convention de gestion compétence Eau Potable de JUVIGNY

Renouvellement du Chantier d’insertion « Pépinière Gestion     arbustive » pour l’année 2023

Renouvellement du Chantier d’insertion « Restauration du petit patrimoine bâti » pour l’année 2023

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique/conventionnement Harmonie Municipale de Soissons 2022/2023

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique/conventionnement Harmonie Municipale de Soissons 2022/2023

TEOM / Demande de remboursement

TRANSPORT DES DECHETS / Audit d'optimisation des taxes sur le carburant