26 juin 2025
32
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Crématorium — Attribution et autorisation de signature de la délégation de service public pour la construction et lexploitation d'un crématorium
Gouraud — Acquisition EPFLO – Lots 19 et 27 Les Décideurs
CROUY — ZAC Sous Clémencin – Acquisition EPFLO - Terrain
Quartier de la Gare — Vente EPFLO à LINKCITY
Quartier de la Gare — Vente EPFLO au Centre Hospitalier
Gouraud — Vente EPFLO/EGP Vie – Lot 6 Les décideurs
SOISSONS — Acquisition OPAL - Local Maison de lHabitat
Parc éolien d'Epagny — Avis défavorable de GrandSoissons sur le projet
Quartier Gare — Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n° 10 - Modification de marché (avenant n°2)
Quartier Gare — Travaux de construction d'un parking silo – Lot n° 2 - Modification de marché (avenant n°5)
Gouraud — Vente GSA/Soissonnaise dHabitat – Terrain à bâtir - Lot 2 lotissement Lavisse
Financement opérations logements locatifs sociaux CLESENCE - Opérations boulevard Jeanne dArc à Soissons (12 PLAI) et rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain (9 PLS – 17 PLUS – 9 PLAI)
Groupement de commande — Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite des bâtiments de la ville de Soissons, de GrandSoissons Agglomération et d
Présentation du bilan annuel des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Exercice 2024
Budget LE PLATEAU — Exercice 2025 - Décision modificative n°1
Groupement de commande — Passation des marchés publics d'assurance de la ville de Soissons et de Grandsoissons Agglomération
Zone d'aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d'activités de la SEDA (CRACL 2024)
Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 – Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons – Compte-rendu annuel à la collectivité – Opération n°1122 – Approbation du rapport d'activités d
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Fixation du coefficient multiplicateur
Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 - Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement
Eau Potable — Part collectivité redevance Eau potable 2025
Assainissement — Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie (AESN) pour la mise en conformité des installations d'assainissement non collectif et collectif – 12e programme (2025-2030)
Eau Potable — Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour la protection d'un captage d'eau destinée à lalimentation humaine à CROUY
Bureau communautaire — Election d'un membre
Tableau des effectifs — Modification
Mise à disposition de deux directeurs en appui technique de l'Office de Tourisme Soissonnais Valois
Contrat de Réussite pour la Transition Ecologique (CRTE) - Avenant
Programme Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE) - Engagement de GrandSoissons Agglomération
S'oissonnais — Valois Tourisme - Don d'équipements n'umériques à l'Etablissement Public à C'aractère Industriel et C'ommercial
Quartier Gare — Maison du Vélo – Fixation des tarifs
Fonds de concours — Attribution à 31 projets
Bains du Lac — Objets boutique
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