CM

26 juin 2025

Soissons 32 délibérations

32

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

32 délibérations - Bureau communautaire - Election d’un membre - Tableau des effectifs - Modification - Mise à disposition de deux directeurs en appui technique de l’Office de Tourisme Soissonnais Valois - Soissonnais-Valois Tourisme - Don d’équipements numériques à l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Quartier Gare – Maison du Vélo – Fixation des tarifs - Parc éolien d’Epagny - Avis défavorable de GrandSoissons sur le projet - Groupement de commande – Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité ré - Groupement de commande - Passation des marchés publics d’assurance de la ville de Soissons et de Grandsoissons Aggloméra - Présentation du bilan annuel des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Exercice 20 - Zone d’aménagement concerté « Sous-Clémencins » à Crouy Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport - Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 – Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons – Compte-rendu an - Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Fixation du coefficient multiplicateur - Budget LE PLATEAU – Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 - Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons - Avenant n°4 à l - Contrat de Réussite pour la Transition Ecologique (CRTE) - Avenant - Programme Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE) - Engagement de GrandSoissons Agglomération - Quartier Gare - Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n° 10 - Modification de marché (avenant n°2) - Quartier Gare - Travaux de construction d’un parking silo – Lot n° 2 - Modification de marché (avenant n°5) - Crématorium - Attribution et autorisation de signature de la délégation de service public pour la construction et l'expl - Gouraud – Acquisition EPFLO – Lots 19 et 27 Les Décideurs
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Délibérations (32)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations

Quartier Gare — Travaux de construction d’un parking silo – Lot n° 2 - Modification de marché (avenant n°5)

Crématorium — Attribution et autorisation de signature de la délégation de service public pour la construction et lexploitation d'un crématorium

Gouraud — Acquisition EPFLO – Lots 19 et 27 Les Décideurs

CROUY — ZAC Sous Clémencin – Acquisition EPFLO - Terrain

Quartier de la Gare — Vente EPFLO à LINKCITY

Quartier de la Gare — Vente EPFLO au Centre Hospitalier

Gouraud — Vente EPFLO/EGP Vie – Lot 6 Les décideurs

Gouraud — Vente GSA/Soissonnaise d’Habitat – Terrain à bâtir - Lot 2 lotissement Lavisse

SOISSONS — Acquisition OPAL - Local Maison de lHabitat

Parc éolien d’Epagny — Avis défavorable de GrandSoissons sur le projet

Quartier Gare — Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n° 10 - Modification de marché (avenant n°2)

Financement opérations logements locatifs sociaux CLESENCE - Opérations boulevard Jeanne dArc à Soissons (12 PLAI) et rue Salvador Allende à Villeneuve-Saint-Germain (9 PLS – 17 PLUS – 9 PLAI)

💶 Finances & Budget 9 délibérations

Groupement de commande — Maintenance et dépannage des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite des bâtiments de la ville de Soissons, de GrandSoissons Agglomération et d

Présentation du bilan annuel des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Exercice 2024

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 – Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons – Compte-rendu annuel à la collectivité – Opération n°1122 – Approbation du rapport d’activités d

Budget LE PLATEAU — Exercice 2025 - Décision modificative n°1

Quartier Gare — Maison du Vélo – Fixation des tarifs

Groupement de commande — Passation des marchés publics d’assurance de la ville de Soissons et de Grandsoissons Agglomération

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL 2024)

Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : Fixation du coefficient multiplicateur

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 – P2 – P3 - Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons - Avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement

🌱 Environnement 3 délibérations

Assainissement — Convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie (AESN) pour la mise en conformité des installations d’assainissement non collectif et collectif – 12e programme (2025-2030)

Eau Potable — Part collectivité redevance Eau potable 2025

Eau Potable — Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique pour la protection d’un captage d'eau destinée à lalimentation humaine à CROUY

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Bureau communautaire — Election d’un membre

Tabl'eau des effectifs — Modification

Mise à disposition de deux directeurs en appui technique de l’Office de Tourisme Soissonnais Valois

📄 Autres decisions 2 délibérations

Contrat de Réussite pour la Transition Ecologique (CRTE) - Avenant

Programme Territoire Engagé pour la Transition Ecologique (TETE) - Engagement de GrandSoissons Agglomération

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

S'oissonnais — Valois Tourisme - Don d’équipements n'umériques à l’Etablissement Public à C'aractère Industriel et C'ommercial

🤝 Vie associative 1 délibération

Fonds de concours — Attribution à 31 projets

Sport 1 délibération

Bains du Lac — Objets boutique

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