Conseil municipal du 2025-09-25

Partenariat avec la Région Hauts — de-France relatif à la participation au pavillon régional du Salon de l'Immobilier (SIMI) 2025 à Paris

Convention du dispositif CROUS Contribution de Vie Etudiante et de Campus CVEC 2025/2026 pour la JAE 2025

Candidature de GrandSoissons Agglomération au Dispositif d’Appui aux Acteurs de l’Enseignement Supérieur (D2AES) de la Région Hauts-de-France

Reversement partiel de la TFPB perçue sur les zones d’activités économiques d’intérêts communautaire

Budget annexe Parc Gouraud — Exercice 2025 – Décision Modificative n°1

Budget annexe Eau Potable — Exercice 2025 – Décision Modificative n°1

Budget annexe Eau Potable — Création des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiement – Exercice 2025 – Décision Modificative n°1

Budget annexe Assainissement — Exercice 2025 – Décision Modificative n°1

Budget annexe Assainissement — Actualisation des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements – Exercice 2025 – Décision modificative n°1

Budget annexe Les Entrepôts — Exercice 2025 – Décision Modificative n°1

Budget Principal — Exercice 2025 – Décision Modificative n°1

Actualisation des provisions — Décision Modificative 2025

Avance remboursable 2025 du budget principal aux budgets annexes qualifiés de Services Publics Administratifs (SPA) – Ajustement Décision Modificative n°1 Parc Gouraud

Don d'équipements informatiques réformés de GrandSoissons aux associations d'intérêt général du territoire

Rapport d'activité au titre de l'année 2024 de la Société pour l’Immobilier d’Entreprise de l'Aisne (SIMEA)

Rapport d'activité au titre de l'année 2024 de la Société d'Equipement du Département de l'Aisne (SEDA)

Adoption de la convention de raccordement des équipements techniques de vidéo-protection communautaires au Centre de Supervision Urbain (CSU) de la ville de Soissons

Pacte territorial — Etude pré-opérationnelle – Demande de financement ANAH

Rapport 2024 du PETR du Soissonnais et du Valois

PLU de Crouy — Modification simplifiée n°2 : Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale

PLU de Belleu — Modification simplifiée n°1 : Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale

PLU de Belleu — Modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°1

Soissons — Quartier de la Gare - Parking « Le Clovis » - Convention de concession de stationnement de long terme

Soissons — Parc Gouraud - Parking « Les yeux verts » - Convention de concession de stationnement de long terme

Remise en état du réseau éclairage public – Rue Bastion de la Bergerie et allée Georges Charpak

Voie verte cyclable — Tronçon Soissons-Belleu-Gare - Démarrage des travaux et demande de subventions

ACY — EP – Servitudes conventionnelles de passage

VILLENEUVE SAINT GERMAIN — Parc Etomelles – Convention ENEDIS

GOURAUD — Vente EPFLO/EGP Vie – Lot 6 Les décideurs - Modification prix

SOISSONS — Acquisition OPAL – Maison de l’habitat - Modification prix

SOISSONS — Quartier Gare - Tête de pont – Echange terrains EPFLO-GSA

SOISSONS — Quartier Gare - Tête de pont – Vente EPFLO/Linkcity – Validation prix

EPAGNY — SAFER – Libération réserve foncière

VILLENEUVE SAINT GERMAIN — Parc Etomelles – Régularisation foncière : déclassement à postériori des parcelles cadastrées section ZD numéros 421 et 445

Déchets — Rapport sur le prix et la qualité du service 2024

Déchets — Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Exonérations 2026

Assainissement - Zonage d'assainissement pluvial – Approbation

Assainissement — Redevances perçues à tort – Remboursement

Assainissement — Adoption des Rapports sur les Prix et la Qualité de Service du service public Assainissement pour l’année 2024

Eau potable — Lancement de la procédure de révision de Déclaration d’Utilité Publique pour la protection d’un captage d'eau destinée à l'alimentation humaine à POMMIERS

Eau potable — Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable du territoire de Soissons et Villeneuve-Saint-Germain

Eau portable — Vente d'Eau en Gros - Convention entre GSA et NOREADE

Eau potable — Adoption des Rapports sur les Prix et la Qualité de Service du service public Eau Potable pour l’année 2024

Convention de mutualisation des services de la ville de Soissons et de GrandSoissons Agglomération

Commande Publique mutualisée — Emploi permanent de Chargé de la Commande Publique – Recrutement d’un contractuel

Emploi Insertion Innovation Sociale — Création emploi permanent de chargée de pilotage Emploi/Insertion/Administratif et Financier

Emploi Insertion Innovation Sociale — Création emploi permanent de chargée de pilotage Emploi/Insertion/Administratif et Financier

Pole Solidarité — Service Médiation – Création de deux postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)

Affaires de Personnel — Convention relative à la restauration des agents au CROUS de Cuffies

Développement Economique — Création Emploi permanent de CHARGÉ(E) D’AFFAIRES

Bains du Lac — Offres Journées Portes Ouvertes

Bains du Lac — Espace massages

Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – Participation de GrandSoissons Agglomération pour l’exercice 2025

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique/conventionnement Compagnie Diptyque Théâtre 2025/2026