Conseil municipal du 2024-04-11

Convention de partenariat avec le Réseau National de l’Economie Territoriale pour l’organisation des Rencontres annuelles 2024 à Soissons

Convention de partenariat avec le CROUS Amiens-Picardie au sujet du financement en 2024 du service de restauration étudiante sur le campus de Soissons-Cuffies

CROUS Amiens — Picardie / Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au sein du Conseil d’Administration

Modification du règlement du dispositif d’aide à l’investissement pour les commerces de proximité de GrandSoissons Agglomération

Abondement de GrandSoissons Agglomération à l’association Initiative Aisne pour l'année 2024

Demande de subvention DSIL pour l’achat de matériel pour le Cyclovis

BUDGET PRINCIPAL et BUDGETS ANNEXES — GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - Compte de Gestion 2023

BUDGET PRINCIPAL — GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - Compte administratif / Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — ASSAINISSEMENT - Compte administratif / Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — EAU POTABLE - Compte administratif / Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — PARC GOURAUD - Compte administratif / Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — LES ENTREPÔTS - Compte administratif Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — LES PRES FRAIS - Compte administratif / Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — OFFICE DU TOURISME - Compte administratif / Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — RS TELECOM - Compte administratif Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — TAILLEPIEDS - Compte administratif - Exercice 2023 / Vote

BUDGETS ANNEXES — LE PLATEAU - Compte administratif Exercice 2023 / Vote

GrandSoissons Agglomération / affectation des résultats 2023 – budgets 2024

BUDGET PRINCIPAL — GRAND SOISSONS AGGLOMERATION - Budget Primitif / Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — ASSAINISSEMENT - Budget Primitif /Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — EAU POTABLE - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — PARC GOURAUD - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — LES ENTREPÔTS - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — LES PRES FRAIS - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — OFFICE DU TOURISME - Budget Primitif Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — LE PLATEAU - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — RS TELECOM - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

BUDGETS ANNEXES — TAILLEPIEDS - Budget Primitif - Exercice 2024 / Vote

Budget Principal — Grand Soissons Agglomération / Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements / Budget primitif 2024

Budget Principal — Grand Soissons Agglomération / Actualisation des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements / Budget primitif 2024

Budgets Annexes — Assainissement / Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements / Budget primitif 2024

Budgets Annexes — Assainissement / Actualisation des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements / Budget primitif 2024

GrandSoissons Agglomération Constitution de provisions – budget 2024

Subventions d’équilibre 2024 versées par le budget principal aux budgets annexes qualifiés de services publics administratifs (SPA)

Fiscalité — vote des taux d’imposition 2024

Rapport sur la dette 2023 — délégation au président pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Attribution d’une subvention exceptionnelle

Adhésion au groupe Agence France locale — modifications des modalités de paiement

ORDURES MENAGERES / Tarifs Redevance Spéciale 2024

ORDURES MENAGERES / Tarifs 2024

Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères / Fixation des taux 2023

Contrat de Délégation de service Publique – Eau Potable - Avenant de transfert de titulaire Territoire de Soissons et Villeneuve Saint Germain Territoire de Billy sur Aisne et Vénizel Territoire de Me

Eau potable / tarifs 2024

Assainissement / tarifs 2024

Assainissement / redevance assainissement collectif 2024

Eau potable / programme d’études et travaux 2024 / approbation et demande de subventions

Assainissement / programme d’études et travaux 2024 / approbation et demande de subventions

Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité à l’Office de Tourisme

Création de 3 emplois permanents d’Educateur des APS aux Bains du lac

Forfait mobilité durable

Service Espaces Verts et Soutien aux Manifestations / Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents saisonniers

Plan Local d’Urbanisme de Septmonts / Approbation de la Révision

GOURAUD / Bâtiment Les décideurs — Vente lot 21

Plateau — Maintien aérodrome

Garantie d'emprunt  / Garantie partielle de prêt – Contrat N°157249 – ESH LE FOYER REMOIS – 13 logements, 401 avenue de Reims à Villeneuve-Saint-Germain

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale Renouvellement urbain – charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) – quartier Saint-Crépin

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale Politique de la ville – Contrat de ville

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale - Convention de partenariat GSA - Entreprise Éphémère pour l’emploi pour l'utilisation du site Chromalox

Bains du Lac / Evolution de l’offre tarifaire Fitness

Bains du Lac / Location salle de Réunion

Subventions 2024 / Clubs sportifs

Office de Tourisme / Convention de partenariat entre l’Office de Tourisme de GrandSoissons Agglomération et SNCF Voyageurs

Office de Tourisme / Création de l’Office de Tourisme du Soissonnais et du Valois et adhésion aux statuts

Mobilité Cyclable / Adhésion à l’Association Vélo & Territoires

Avis consultatif de l’EPCI sur les attendus des premières délibérations communales portant sur la détermination de zones d’accélération

Fonds de concours / Attribution à 48 projets

Instauration de l’autorisation préalable de mise en location (permis de louer) sur le cœur de ville de Soissons