Conseil municipal du 2024-06-27

Appel à projets en vue d’identifier un porteur de projet pour la réalisation d’un espace de services sur le Parc du Plateau

Convention de partenariat pour le versement d’une subvention de GrandSoissons Agglomération au dispositif régional Pépite A2U pour l’année 2024

Prolongation du dispositif CitésLab pour l’année 2024

Convention d’occupation du domaine privé ou public de GrandSoissons Agglomération au sein des zones d’activités économiques

Convention de partenariat avec Aisne Avenir pour l’organisation de l’édition 2024 de « Passion d’Entreprendre » à Soissons

Convention de partenariat relative à la participation au pavillon régional du Salon de l'Immobilier (SIMI) 2024 à Paris

Association des Villes Universitaires de France (AVUF) - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant à l’Assemblée Générale

Subvention de GrandSoissons Agglomération à l’association APESA 02 pour l’année 2024

Zone d’aménagement concerté « Le Colombier » à Billy-sur-Aisne - Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL – 2023)

Budgets syndicats — SIPRODES ET SCEPP - Compte de Gestion 2023

Budgets syndicats — SIPRODES ET SCEPP - Compte administratif Exercice 2023

Budget Eau Potable — Mise à disposition des biens du service Eau Potable de la commune de Juvigny au Syndicat de Production d’Eau Potable du Nord de Soissons

Budget Eau Potable — Mise à disposition des biens du service Eau Potable de la commune de Mercin et Vaux à GrandSoissons Agglomération

Budget Eau Potable — Reprise des résultats SIPRODES, SECPP, MERCIN ET VAUX et JUVIGNY

Budget Eau Potable — Exercice 2024 - Décision modificative n°1/2024

Budget Assainissement — Exercice 2024 - Décision modificative n°1/2024

Zone d’aménagement concerté « Sous — Clémencins » à Crouy - Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL) – 2023

Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1, P2 et P3 - Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d'Activités d

Subvention exceptionnelle pour la reconstruction église de la Commune de Neufchatel-sur-Aisne

Groupement de commande — Mutualisation prestations d’entretien des locaux et des vitres de bâtiments municipaux à Soissons et de bâtiments de GrandSoissons Agglomération

Réseau de chaleur urbain — Budget participatif – Participation des Elus

Révision du pacte fiscal et financier

Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) - Fixation du coefficient multiplicateur

Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le remboursement des frais du PLU de Sermoise

Quartier de la Gare — Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la réalisation d'une opération immobilière rue de Villeneuve à Soissons

Quartier de la Gare — Travaux portant sur le projet urbain et le PEM – Lot n° 1 et 3 - Modifications de marchés (avenants)

Friche Chemetall (ex — BRENT) - Demande de subvention Fonds Vert – Ingénierie pour les études de la Friche Chemetall

CROUY — Vente terrain RIBEIRO

Constitution et publications de servitudes (OM et assainissement)

Plateau — Servitude Enedis

Chromalox — EPFLO - Ajustement enveloppe travaux

Plateau — Vente terrain Sté LTR Transports Vialon

Plateau — Prorogation promesse de vente

Modification du tableau des effectifs

Cité de la Musique et de la Danse — Assistants d'Enseignement Artistique - Postes ouverts aux contractuels

Direction GrandCycle de l’eau — Régie assainissement - Recrutement d'un agent contractuel

Recrutement au titre d’une activité accessoire

SITUS — Désignation de nouveaux délégués titulaires et suppléants

Dégrèvement redevance assainissement — M. et Mme BOUCLY, 3 imp. CURIE à COURMELLES

Délégation de Service Public (DSP) de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Juvigny - Avenant n°1

Demande de subvention pour les études préalables à la mise en place des Périmètres de Protection des champs captant dit du « Fond du Ham » et du « Porcherai » à Villeneuve Saint Germain

Présentation et adoption du rapport d’activité du SITUS pour l’année 2023

GEMAPI — Candidature à l’AMI ESTHER

Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Convention de partenariat entre GrandSoissons Agglomération et France Travail Soissons

Nouvelle gouvernance territoriale France Travail - Comité local pour le plein Emploi (CLPE) / Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant de GrandSoissons Agglomération

Office de Tourisme — Désignation des élus de GrandSoissons Agglomération membres du comité de direction de l’Office de Tourisme du Soissonnais et du Valois

Convention d’Occupation et de Gestion de la Maison du Vélo

Fonds de concours — Attribution à 24 projets

Représentation de GrandSoissons Agglomération au sein du Comité Consultatif des Collectivités Territoriales de la Cité Internationale de la Langue Française