Conseil municipal du 2024-10-10

Convention de partenariat avec l’Association Nervalienne Etudiante (ANDE) du lycée Gérard de Nerval de Soissons pour la réalisation d’une enquête sur la création d’un service de conciergerie sur la ga

Prolongation du dispositif « Passeport Vie Etudiante » et de la convention de partenariat avec le CROUS Amiens-Picardie et l’UPJV

Dépôt de demandes de subvention pour financer les études et aménagements transitoires sur la friche Chromalox

Budgets Principal — Assainissement- Eau Potable – Exercice 2024 - Décision modificative

Budget Principal — Création d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements

Budget Principal — Actualisation des d’Autorisations de programmes, d’autorisations d’engagement et de crédits de paiements

Budget Assainissement 2024 — Créances éteintes

Budget Eau Potable — Transfert des Résultats afférents au fonctionnement de la compétence EAU POTABLE pour la Commune de Juvigny vers le Syndicat de Production d’Eau potable du Nord de Soissons (SPENS

Rapport d'activité au titre de l'année 2023 de la Société pour l’Immobilier d’Entreprise de l'Aisne (SIMEA)

Rapport d'activité au titre de l'année 2023 de la Société d'Equipement du Département de l'Aisne (SEDA)

Adhésion de GrandSoissons Agglomération au Groupement 2025 de Valor'Aisne pour l’achat de bacs de collecte

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères — exonérations 2025

Déchets ménagers — Rapport sur le prix et la qualité du service 2023

Autorisation préalable de mise en location - Signature de deux conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aisne

Adoption des Rapports sur les Prix et la Qualité de Service du service public Assainissement pour l’année 2023

Assainissement — Remboursement aux frais réels d’établissement de branchements

Adoption de l’avenant n°1 au contrat de délégation du service public d’eau potable pour les communes de Cuffies, Pasly et Pommiers

Adoption de l’avenant n°1 au contrat de délégation du service public d’eau potable pour la commune de Crouy

Principe du recours à une délégation de service public pour le service public d’eau potable de la commune de Mercin et Vaux

Adoption des Rapports sur les Prix et la Qualité de Service du service public Eau Potable pour l’année 2023

Parc éolien de Pernant — Ambleny - Avis de GrandSoissons Agglomération

Crématorium — Délégation de service public pour la création et l’exploitation d’un crématorium - Lancement de la procédure

Approbation des avenants n°5, n°2 et n°4 au marché public n°22.011 portant sur les travaux de construction d’un parking-silo au quartier de la Gare à Soissons (lots n°2, n°4 et n°6)

Approbation de l'avenant n°2 au marché n°21.020 portant sur les travaux de couverture du projet urbain et du pôle d’échange multimodal de la gare de Soissons (lot n°5)

BSL — P4 – Cession EPFLO/SAS DECAPOXY

Conventions d’objectifs annuels avec les bailleurs sociaux pour le versement de la participation communautaire à la production de logements locatifs sociaux

Garanties d'emprunts — Garantie partielle de prêt – Contrat N°162645 – ESH Clésence – 55 logements (16 PLS / 24 PLUS / 15 PLAI), 24 Rue du Belvédère à Soissons

Crématorium — Prise de la compétence pour la création et la gestion des crématoriums

Ressources Humaines — Protection Sociale Complémentaire – Participation Employeur

Ressources Humaines — Tableau des effectifs – Modification

Ressources Humaines — Politique des systèmes d'information dématérialisation des bulletins de paie

Ressources Humaines — Contrat d’assurance des risques statutaires agents affiliés à la CNRACL

Location de salles

Signature du Contrat de Destination Touristique avec la Région Hauts-de-France et les EPCI du Soissonais et du Valois

Création d’une régie de recettes « Office de Tourisme » sur le budget principal de GrandSoissons Agglomération

Mise à jour des conditions générales d’utilisation du « Cyclovis »

Fonds de concours — Règlement d’intervention

Signature des conventions d’utilisation de l’abattement TFPB – OPH de l’Aisne et CLESENCE

Gestion des déchets — Elaboration du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique – conventionnement société Pass Culture

Cité de la Musique et de la Danse — Pôle d’enseignement artistique – conventionnement Compagnie l’Arcade 2024/2025

Convention de mise à disposition de Vélos en libre-service entre GrandSoissons Agglomération et le SITUS

Bains du Lac — Modification et mise à jour du Plan d’Organisation des Secours et de la Surveillance (POSS)