15 juin 2020

Conseil Municipal — Commission communale des impots d'irects

Conseil Municipal — S'ociete d Equipement du D'epartement de l Aisne (S'EDA) – D'esignation du membre de l Assemblee speciale et du representant permanent aux assemblees generales ordinaires et extraordin

Conseil Municipal — Regles de fonctionnement de la Commission d appel d Offres

Conseil Municipal — Modification du reglement interieur relatif aux procedures d achat dans la collectivite

Conseil Municipal — Indemnites de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux D'elegues

Conseil Municipal — Indemnites de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux D'elegues

Conseil Municipal — L'ecture et d'iffusion aux conseillers municipaux de la charte de l elu local

Conseil Municipal — Commission communale des impots d'irects

Conseil Municipal — Fourniture de gaz n'aturel - Convention de groupement de c'ommandes avec des collectivites de GrandSoissons Agglomeration - D'esignation des membres de la Commission d Appel d Offres

Conseil Municipal — L'ecture et d'iffusion aux conseillers municipaux de la charte de l elu local

Conseil Municipal — Approbation du reglement interieur

Conseil Municipal — Approbation du reglement interieur

Conseil Municipal — Commissions communales et organismes exterieurs – D'esignation des membres

Conseil Municipal — S'ociete d Equipement du D'epartement de l Aisne (S'EDA) – D'esignation du membre de l Assemblee speciale et du representant permanent aux assemblees generales ordinaires et extraordin

Conseil Municipal — Regles de fonctionnement de la Commission d appel d Offres

Conseil Municipal — Modification du reglement interieur relatif aux procedures d achat dans la collectivite

Conseil Municipal — Fourniture de gaz n'aturel - Convention de groupement de c'ommandes avec des collectivites de GrandSoissons Agglomeration - D'esignation des membres de la Commission d Appel d Offres

Conseil Municipal — Commission d Appel d'Offres – C'ondition de d'epot des l'istes

Conseil Municipal — Commission d Appel d'Offres – C'ondition de d'epot des l'istes

Affaires Techniques — Adhesion a un groupement de commandes pour l achat d electricite, de fournitures et de services en matiere d efficacite energetiques avec l USEDA

Affaires Techniques — Adhesion a un groupement de commandes pour l achat d electricite, de fournitures et de services en matiere d efficacite energetiques avec l USEDA

Conseil Municipal — Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du c'oeur de Ville – C'onditions de d'epot de l'iste

Conseil Municipal — Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du c'oeur de Ville – C'onditions de d'epot de l'iste

Conseil Municipal — Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du c'oeur de Ville – Election des membres

Commerce — Instauration dispositif exceptionnel dans le cadre du COVID 19 de prise en charge de la Taxe Fonciere pour les commercants

Commerce — Instauration dispositif exceptionnel dans le cadre du COVID 19 de prise en charge de la Taxe Fonciere pour les commercants

Urbanisme — Incorporation d un bien presume vacant et sans maitre dans le domaine prive communal – Sente des steles romaines

Urbanisme — Cession de la salle des Feuillants

Urbanisme — Cession de la salle des Feuillants

Conseil Municipal — Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du c'oeur de Ville – Election des membres

Urbanisme — Incorporation d un bien presume vacant et sans maitre dans le domaine prive communal – Sente des steles romaines

Urbanisme — Cession de la propriete communale batie cadastree AE n 116 et situee 2 rue de la Banniere

Urbanisme — Cession de la propriete communale batie cadastree AE n 116 et situee 2 rue de la Banniere

Direction Generale — Observations definitives relatives a la verification des comptes et de la gestion de la Societe Anonyme Immobiliere d Economie Mixte (SAIEM)

Direction Generale — Observations definitives relatives a la verification des comptes et de la gestion de la Societe Anonyme Immobiliere d Economie Mixte (SAIEM)

Conseil Municipal — Commission pour les contrats de concessions (hors concession d'amenagement) – Election des membres

Conseil Municipal — Commission permanente en matiere de concessions de services (hors concession d'amenagement) – C'onditions de d'epot de l'iste

Conseil Municipal — Commission permanente en matiere de concessions de services (hors concession d'amenagement) – C'onditions de d'epot de l'iste

Conseil Municipal — Commission pour les contrats de concessions (hors concession d'amenagement) – Election des membres

Musee — Acquisition tableau POUZARGUES

Musee — Restauration de l oeuvre Lucien JONAS

Patrimoine — Adhesion a l association Sites et Cites Remarquables

Patrimoine — Tarifs train touristique

Musee — Restauration de l oeuvre de FRANS FRANCKEN

Musee — Restauration de l oeuvre Lucien JONAS

Patrimoine — Adhesion a l association Sites et Cites Remarquables

Patrimoine — Tarifs train touristique

Musee — Acquisition tableau POUZARGUES

Musee — Restauration de l oeuvre de FRANS FRANCKEN

Patrimoine — Adhesion a la Fondation du Patrimoine

Patrimoine — Adhesion a la Fondation du Patrimoine

Affaires Financieres — Budget Principal – Creances eteintes

Affaires Financieres — Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financieres — Budget Principal – Creances eteintes

Affaires Financieres — Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping – Seconde partie 2020

Affaires Financieres — Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping – Seconde partie 2020

Affaires Techniques — Operateurs de communications electroniques – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Affaires Techniques — Operateurs de communications electroniques – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Conseil Municipal — D'emission d un membre du Conseil Municipal – Installation d un nouveau conseiller municipal

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue de Pampelune – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue de Pampelune – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue Charpentier – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue Charpentier – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue de l'Eveche – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue de l'Eveche – Participation ville de Soissons a l USEDA

Conseil Municipal — Conseils de Quartier – Election des membres du Conseil Municipal

Conseil Municipal — Conseils de Quartier – Election des membres du Conseil Municipal

Conseil Municipal — Commission d Appel d'Offres – Election des membres

Conseil Municipal — Commission d Appel d'Offres – Election des membres

Conseil Municipal — Commissions Municipales – D'etermination de la l'iste et d'esignation des membres

Conseil Municipal — Commissions Municipales – D'etermination de la l'iste et d'esignation des membres

Conseil Municipal — C'entre Communal d Action Sociale – Fixation du nombre de representants et election des membres

Conseil Municipal — C'entre Communal d Action Sociale – Fixation du nombre de representants et election des membres

Affaires Sportives — Transformation du stade Jean-Pierre PAPIN en herbe en terrain de football synthetique A11 avec zones d entrainements

Affaires Sportives — Transformation du stade Jean-Pierre PAPIN en herbe en terrain de football synthetique A11 avec zones d entrainements