Conseil municipal du 2019-12-16

Affaires Financieres — Budget Principal – Decision modificative n 3/2019

Affaires Financieres — Budget Primitif 2020 – Regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Generales — Tarifs 2020

Affaires Financieres — Budget Principal – Decision modificative n 3/2019

Affaires Financieres — Budget Principal - Budget Primitif 2020

Affaires Financieres — Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping – Premiere partie 2020

Affaires Financieres — Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping – Premiere partie 2020

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme - Credits de paiement

Affaires Financieres — Fiscalite - Vote des taux d imposition 2020

Affaires Financieres — Budget Principal - Admissions en non-valeur

Affaires Financieres — Budget Principal - Admissions en non-valeur

Affaires Financieres — Budget Principal – Creances eteintes

Affaires Financieres — Budget Principal – Creances eteintes

Strategie numerique — Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Strategie numerique — Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2019

Affaires Techniques — GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2019

Affaires Financieres — Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres — Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres — Budget Principal - Budget Primitif 2020

Affaires Financieres — Budget Primitif 2020 – Regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme - Credits de paiement

Affaires Financieres — Fiscalite - Vote des taux d imposition 2020

Affaires Generales — Tarifs 2020

Le Mail — Scene culturelle – Convention de partenariat avec le lycee Gerard de Nerval et la ville de Soissons

Animations et Festivites — Amicale de la Police de Soissons - Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region – Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region – Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Association Voiles du Soissonnais – Un ete sur les rives de l Aisne – Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Association Voiles du Soissonnais – Un ete sur les rives de l Aisne – Attribution d une subvention exceptionnelle

Le Mail — Scene culturelle – Convention de partenariat avec le lycee Gerard de Nerval et la ville de Soissons

Le Mail — Scene culturelle – Renouvellement de la convention avec la Federation Departementale des MJC de l Aisne – Annee 2020

Le Mail — Scene culturelle – Renouvellement de la convention avec la Federation Departementale des MJC de l Aisne – Annee 2020

Animations et Festivites — Union Nationale des Combattants (U.N.C) – Attribution d une subvention exceptionnelle

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Jardins en Scene » 2020 - Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Jardins en Scene » 2020 - Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Animations et Festivites — Amicale de la Police de Soissons - Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Union Nationale des Combattants (U.N.C) – Attribution d une subvention exceptionnelle

PRU — Dotation Politique de la Ville (DPV) 2019

Urbanisme — SEDA - Concession coeur de ville de Soissons – Avenant n°2

Urbanisme — SEDA - Concession coeur de ville de Soissons – Avenant n°2

Urbanisme — Acquisition d une propriete non batie cadastree BZ 195 (parc de l'arbre à l'oiseau)

Urbanisme — Acquisition d une propriete non batie cadastree BZ 195 (parc de l'arbre à l'oiseau)

PRU — Dotation Politique de la Ville (DPV) 2019

Urbanisme — Concession d amenagement coeur de ville – Compte rendu annuel a la collectivite locale 2018

Urbanisme — Concession d amenagement coeur de ville – Compte rendu annuel a la collectivite locale 2018

Education — Jeunesse - Changement de baremes familiales en accueil petite enfance

Education — Jeunesse – Renouvellement quadriennal du contrat enfance jeunesse – Caisse d Allocations Familiales – 2019-2022

Education — Jeunesse – Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees – A compter de la rentree scolaire 2019/2020

Education — Jeunesse - Changement de baremes familiales en accueil petite enfance

Education — Jeunesse – Renouvellement quadriennal du contrat enfance jeunesse – Caisse d Allocations Familiales – 2019-2022

Education — Jeunesse – Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees – A compter de la rentree scolaire 2019/2020

Affaires de Personnel — Amenagement du temps de travail

Affaires de Personnel — Amenagement du temps de travail

Affaires de Personnel — Poste de Directeur Adjoint du pole Amenagement et Grands Projets

Affaires de Personnel — Poste de Directeur Adjoint du pole Amenagement et Grands Projets

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires Financieres — Subvention au CCAS – Premiere partie 2020

Affaires Financieres — Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (CCAS)

Affaires Financieres — Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (CCAS)

Affaires Financieres — Subvention au CCAS – Premiere partie 2020

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Association de Parents d Enfants Inadaptes – Foyer d accueil medicalise pour personnes autistes

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Association de Parents d Enfants Inadaptes – Foyer d accueil medicalise pour personnes autistes