Conseil municipal du 2020-07-06

Soissons 6 juillet 2020 60 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

60 délibérations - Affaires Financieres – Budget Principal - Affectation du resultat 2019 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Affectation du resultat 2019 - Affaires Financieres – Budget Principal – Budget supplementaire 2020 - Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020 - Affaires Financieres – Budget Principal - Autorisations de programme et credits de paiement - Musee – Residence artistique - Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives - Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives - Affaires Sportives – Conventions d objectifs avec les associations sportives - Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA - Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA - Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA - Commande Publique – Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite - Commande Publique – Mutualisation des achats de fournitures à caractere sanitaire pour GrandSoissons Agglomeration et se - Commande Publique – Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP) - Animations et Festivites – Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subventi - Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere - Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere - Urbanisme – Revision du reglement local de publicite : bilan de la concertation prealable et arret du projet - Affaires de Personnel – Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l

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Délibérations (60)

💶 Finances & Budget 14 délibérations

Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du resultat 2019

Affaires Financieres — Budget Principal – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme et credits de paiement

Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de gestion 2019

Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du resultat 2019

Affaires Financieres — Budget Principal – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme et credits de paiement

Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de gestion 2019

Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Commande Publique — Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux

Commande Publique — Mutualisation des achats de fournitures à caractere sanitaire pour GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agg

Commande Publique — Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP)

Urbanisme — Revision du reglement local de publicite : bilan de la concertation prealable et arret du projet

Commande Publique — Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP)

👥 Ressources humaines 8 délibérations

Affaires de Personnel — Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires de Personnel — Prime exceptionnelle liee a la crise sanitaire

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2020

Affaires de Personnel — Prime exceptionnelle liee a la crise sanitaire

Affaires de Personnel — Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2020

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations

Musee — Residence artistique

Animations et Festivites — Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subvention exceptionnelle

Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Musee — Residence artistique

Animations et Festivites — Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subvention exceptionnelle

⚽ Sport 6 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Conventions d objectifs avec les associations sportives

🌱 Environnement 6 délibérations

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA

❤️ Social & Santé 6 délibérations

Renovation Urbaine — Regie de quartier – Convention de partenariat avec l association Realiss quartiers

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

Renovation Urbaine — Convention de partenariat pour le projet d iniatives citoyennes de la ville de Soissons

📄 Autres decisions 4 délibérations

Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Affectation du resultat 2019

Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Compte de gestion 2019

WEB dgv_tag:68590887f33937e0a896ffac:1080:2020-07-06

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