6 juillet 2020
60
délibérations
14
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
8
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (60)
Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du resultat 2019
Affaires Financieres — Budget Principal – Budget supplementaire 2020
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020
Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme et credits de paiement
Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de gestion 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du resultat 2019
Affaires Financieres — Budget Principal – Budget supplementaire 2020
Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de programme et credits de paiement
Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de gestion 2019
Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020
Commande Publique — Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux
Commande Publique — Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP)
Urbanisme — Revision du reglement local de publicite : bilan de la concertation prealable et arret du projet
Commande Publique — Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux
Urbanisme — Revision du reglement local de publicite : bilan de la concertation prealable et arret du projet
Commande Publique — Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux
Commande Publique — Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux
Commande Publique — Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP)
Commande Publique — Mutualisation des achats de fournitures à caractere sanitaire pour GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agg
Commande Publique — Mutualisation des achats de fournitures à caractere sanitaire pour GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agg
Affaires de Personnel — Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Affaires de Personnel — Prime exceptionnelle liee a la crise sanitaire
Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs
Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2020
Affaires de Personnel — Prime exceptionnelle liee a la crise sanitaire
Affaires de Personnel — Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs
Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2020
Musee — Residence artistique
Animations et Festivites — Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subvention exceptionnelle
Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere
Jumelage — LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere
Musee — Residence artistique
Animations et Festivites — Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subvention exceptionnelle
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Conventions d objectifs avec les associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Conventions d objectifs avec les associations sportives
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA
Renovation Urbaine — Regie de quartier – Convention de partenariat avec l association Realiss quartiers
Renovation Urbaine — Regie de quartier – Convention de partenariat avec l association Realiss quartiers
Renovation Urbaine — Convention de partenariat pour le projet d iniatives citoyennes de la ville de Soissons
Renovation Urbaine — Convention de partenariat pour le projet d iniatives citoyennes de la ville de Soissons
Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social
Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Affectation du resultat 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Affectation du resultat 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Compte de gestion 2019
Affaires Financieres — Regie a autonomie financiere du Camping - Compte de gestion 2019
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