Conseil municipal du 2020-02-03
54
délibérations
22
Culture & Patrimoine
12
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
Synthèse
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Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Frequence 2.0 » - Demande de subvention aupres de la Region Hauts-de-France
Musee — Vente de l album de l exposition « La Rose et la Tempete »
Musee — Acquisition tableau TREVISANI
Patrimoine — Attribution de subvention – Association Amis de la Cathedrale
Patrimoine — Attribution de subvention – Association Anima Theatri
Animations et Festivites — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
Le Mail — Scene culturelle – Residence de la compagnie de l Arcade – Convention financiere 2020
Le Mail — Scene culturelle – Residence de la compagnie de l Arcade – Convention financiere 2020
Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2020 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne
Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2020 aux associations culturelles
Patrimoine — Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles
Patrimoine — Attribution de subvention – Association Anima Theatri
Animations et Festivites — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
Harmonie Municipale — Attribution d une subvention 2020 a La Musique Municipale et Amis Reunis
Harmonie Municipale — Attribution d une subvention 2020 a La Musique Municipale et Amis Reunis
Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Frequence 2.0 » - Demande de subvention aupres de la Region Hauts-de-France
Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2020 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne
Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2020 aux associations culturelles
Musee — Vente de l album de l exposition « La Rose et la Tempete »
Musee — Acquisition tableau TREVISANI
Patrimoine — Attribution de subvention – Association Amis de la Cathedrale
Patrimoine — Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles
Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 30 logements 16/18/20 rue Leon Blum
Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 40 logements 7/9/11/13 rue du Docteur Roy
Urbanisme — Avenant au programme d action fonciere de GrandSoissons Agglomeration avec l etablissement public foncier local du departement de l Oise sur le territoire de la commune de Soissons
Urbanisme — Cession de la parcelle communale BN N 5 situee avenue de Pasly - A GrandSoissons Agglomeration
Urbanisme — Avenant n 2 a la convention de portage foncier entre l etablissement public foncier local du Departement de l Oise et la commune de Soissons
Urbanisme — Avenant au programme d action fonciere de GrandSoissons Agglomeration avec l etablissement public foncier local du departement de l Oise sur le territoire de la commune de Soissons
Direction Generale — Acquisition du bien sis 20 avenue Salvador Allende
Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 30 logements 16/18/20 rue Leon Blum
Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 40 logements 7/9/11/13 rue du Docteur Roy
Urbanisme — Avenant n 2 a la convention de portage foncier entre l etablissement public foncier local du Departement de l Oise et la commune de Soissons
Urbanisme — Cession de la parcelle communale BN N 5 situee avenue de Pasly - A GrandSoissons Agglomeration
Direction Generale — Acquisition du bien sis 20 avenue Salvador Allende
Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Acquisition en VEFA de 28 logements parc Gouraud
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue du College – 2eme partie – Participation ville de Soissons a l USEDA
Direction Generale — Competence « eaux pluviales urbaines » - approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transferees (C.L.E.C.T.)
Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Acquisition en VEFA de 28 logements parc Gouraud
Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue du College – 2eme partie – Participation ville de Soissons a l USEDA
Direction Generale — Competence « eaux pluviales urbaines » - approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transferees (C.L.E.C.T.)
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Techniques — Approbation du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement (PPBE)
Affaires Techniques — Approbation du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement (PPBE)
Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Signature convention programme bourse solidarite vacances
Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Signature convention programme bourse solidarite vacances
Affaires de Personnel — Mise en place du dispositif de Teletravail
Affaires de Personnel — Mise en place de la procedure de la rupture conventionnelle
Affaires de Personnel — Mise en place du dispositif de Teletravail
Affaires de Personnel — Mise en place de la procedure de la rupture conventionnelle
Affaires Financieres — Rapport sur la dette 2019 – Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette et de la tresorerie
Affaires Financieres — Rapport sur la dette 2019 – Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette et de la tresorerie
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