Conseil municipal du 2019-02-04

Soissons 4 février 2019 46 délibérations
Document source

46

délibérations

16

Culture & Patrimoine

10

Urbanisme & Travaux

6

Sport

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (46)

🎭 Culture & Patrimoine 16 délibérations

Bibliotheque Municipale — Appel a projet National Patrimoine Ecrit 2019

Bibliotheque Municipale — Appel a projet National Patrimoine Ecrit 2019

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projet festival ‘’Jardins en scene’’ 2019 – Demande de subvention aupres de la region des Hauts-de-France

Musee — Convention de partenariat avec trois etablissements scolaires de Soissons : l ecole de la Gare, l ecole Fiolet, l ecole Michelet et les colleges de Neuilly-Saint-Front et de Fere-en-Tardenois

Animations et Festivites — Concours des Maisons Fleuries – Montant des recompenses

Animations et Festivites — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivites — Union Nationale des Combattants (U.N.C.) Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Union Nationale des Combattants (U.N.C.) Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites — Concours des Maisons Fleuries – Montant des recompenses

Animations et Festivites — Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region – Attribution d une subvention exceptionnelle

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projet festival ‘’Jardins en scene’’ 2019 – Demande de subvention aupres de la region des Hauts-de-France

Musee — Convention de partenariat avec trois etablissements scolaires de Soissons : l ecole de la Gare, l ecole Fiolet, l ecole Michelet et les colleges de Neuilly-Saint-Front et de Fere-en-Tardenois

Musee — Demande de subvention aupres du Fonds Regional d Acquisition des Musees (FRAM) des Hauts-de-France – Acquisition d oeuvre d art – Lucien JONAS

Musee — Demande de subvention aupres du Fonds Regional d Acquisition des Musees (FRAM) des Hauts-de-France – Acquisition d oeuvre d art – Lucien JONAS

Animations et Festivites — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivites — Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region – Attribution d une subvention exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Direction Generale — Acquisition et portage par l etablissement public foncier de l Oise et de l Aisne (EPFLO) du bien immobilier « CERIC », sis 1 rue d Orcamps a Soissons

Conseil Municipal — Voeu – Refus du projet d extension de l etablissement public foncier d etat

Commande Publique — Mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles et les services municipaux - Convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomeration et des communes membres

Commande Publique — Marche de mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles, les services municipaux des communes membres - Designation des membres de la commission d appel d offres

Commande Publique — Marche de mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles, les services municipaux des communes membres - Designation des membres de la commission d appel d offres

Commerce — Dispositif de prise en charge d une partie de la Taxe Fonciere pour les commercants

Direction Generale — Acquisition et portage par l etablissement public foncier de l Oise et de l Aisne (EPFLO) du bien immobilier « CERIC », sis 1 rue d Orcamps a Soissons

Conseil Municipal — Voeu – Refus du projet d extension de l etablissement public foncier d etat

Commande Publique — Mise a disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les ecoles et les services municipaux - Convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomeration et des communes membres

Commerce — Dispositif de prise en charge d une partie de la Taxe Fonciere pour les commercants

Sport 6 délibérations

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Techniques — Avenant 5 - a la delegation de service public relative a la production, au transport et la distribution de la chaleur sur le reseau des quartiers de Presles et Chevreux – Creation d un terme R1 taxes

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Techniques — Avenant 5 - a la delegation de service public relative a la production, au transport et la distribution de la chaleur sur le reseau des quartiers de Presles et Chevreux – Creation d un terme R1 taxes

👥 Ressources humaines 6 délibérations

Affaires de Personnel — Designation d un Conseiller Municipal au conseil de discipline de recours des agents contractuels

Direction Generale — Schema departemental d accueil et d habitat des gens du voyage

Affaires de Personnel — Remuneration des animateurs des services des Sports de la Jeunesse et des centres sociaux

Affaires de Personnel — Remuneration des animateurs des services des Sports de la Jeunesse et des centres sociaux

Affaires de Personnel — Designation d un Conseiller Municipal au conseil de discipline de recours des agents contractuels

Direction Generale — Schema departemental d accueil et d habitat des gens du voyage

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Affaires Financieres — Debat d Orientation Budgetaire 2019

Affaires Financieres — Debat d Orientation Budgetaire 2019

Affaires Financieres — Subvention a la regie autonomie financiere du camping

Affaires Financieres — Subvention a la regie autonomie financiere du camping

📄 Autres decisions 2 délibérations

Affaires Generales — Creation d un marche hebdomadaire dans le quartier de Presles

Affaires Generales — Creation d un marche hebdomadaire dans le quartier de Presles

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Vie des Quartiers — Adhesion reseau OMS ‘’Villes Amies des Ainees’’

Vie des Quartiers — Adhesion reseau OMS ‘’Villes Amies des Ainees’’

WEB datagouv_misc:soissons:2019-02-04
Ouvrir →

📬 Suivre Soissons

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.