Conseil municipal du 2020-02-03

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Frequence 2.0 » - Demande de subvention aupres de la Region Hauts-de-France

Musee — Vente de l album de l exposition « La Rose et la Tempete »

Musee — Acquisition tableau TREVISANI

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Amis de la Cathedrale

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Anima Theatri

Animations et Festivites — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Le Mail — Scene culturelle – Residence de la compagnie de l Arcade – Convention financiere 2020

Le Mail — Scene culturelle – Residence de la compagnie de l Arcade – Convention financiere 2020

Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2020 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2020 aux associations culturelles

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Anima Theatri

Animations et Festivites — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Harmonie Municipale — Attribution d une subvention 2020 a La Musique Municipale et Amis Reunis

Harmonie Municipale — Attribution d une subvention 2020 a La Musique Municipale et Amis Reunis

Le Mail — Scene culturelle – Appel a projets festival « Haute Frequence 2.0 » - Demande de subvention aupres de la Region Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle – Attribution d une subvention de fonctionnement 2020 a la Federation Departementale des MJC de l Aisne

Le Mail — Scene culturelle – Attribution de subventions 2020 aux associations culturelles

Musee — Vente de l album de l exposition « La Rose et la Tempete »

Musee — Acquisition tableau TREVISANI

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Amis de la Cathedrale

Patrimoine — Attribution de subvention – Association Sauvegarde de la Chapelle Saint-Charles

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 30 logements 16/18/20 rue Leon Blum

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 40 logements 7/9/11/13 rue du Docteur Roy

Urbanisme — Avenant au programme d action fonciere de GrandSoissons Agglomeration avec l etablissement public foncier local du departement de l Oise sur le territoire de la commune de Soissons

Urbanisme — Cession de la parcelle communale BN N 5 situee avenue de Pasly - A GrandSoissons Agglomeration

Urbanisme — Avenant n 2 a la convention de portage foncier entre l etablissement public foncier local du Departement de l Oise et la commune de Soissons

Urbanisme — Avenant au programme d action fonciere de GrandSoissons Agglomeration avec l etablissement public foncier local du departement de l Oise sur le territoire de la commune de Soissons

Direction Generale — Acquisition du bien sis 20 avenue Salvador Allende

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 30 logements 16/18/20 rue Leon Blum

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Rehabilitation de 40 logements 7/9/11/13 rue du Docteur Roy

Urbanisme — Avenant n 2 a la convention de portage foncier entre l etablissement public foncier local du Departement de l Oise et la commune de Soissons

Urbanisme — Cession de la parcelle communale BN N 5 situee avenue de Pasly - A GrandSoissons Agglomeration

Direction Generale — Acquisition du bien sis 20 avenue Salvador Allende

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Acquisition en VEFA de 28 logements parc Gouraud

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue du College – 2eme partie – Participation ville de Soissons a l USEDA

Direction Generale — Competence « eaux pluviales urbaines » - approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transferees (C.L.E.C.T.)

Affaires Financieres — Garantie d emprunt – Clesence – Acquisition en VEFA de 28 logements parc Gouraud

Affaires Techniques — Enfouissement des reseaux – Rue du College – 2eme partie – Participation ville de Soissons a l USEDA

Direction Generale — Competence « eaux pluviales urbaines » - approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transferees (C.L.E.C.T.)

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Techniques — Approbation du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement (PPBE)

Affaires Techniques — Approbation du Plan de Prevention du Bruit dans l Environnement (PPBE)

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Signature convention programme bourse solidarite vacances

Vie des Quartiers — Centres sociaux et democratie locale – Signature convention programme bourse solidarite vacances

Affaires de Personnel — Mise en place du dispositif de Teletravail

Affaires de Personnel — Mise en place de la procedure de la rupture conventionnelle

Affaires de Personnel — Mise en place du dispositif de Teletravail

Affaires de Personnel — Mise en place de la procedure de la rupture conventionnelle

Affaires Financieres — Rapport sur la dette 2019 – Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette et de la tresorerie

Affaires Financieres — Rapport sur la dette 2019 – Delegation au Maire pour le recours a l emprunt et la gestion de la dette et de la tresorerie