Conseil municipal du 12/12/2022

Affaires Financières – Budget Principal — Décision modificative n°3/2022

Affaires Financières – Budget Principal — Décision modificative n°3/2022

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de programme et d’engagement - Crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de programme et d’engagement - Crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Subvention à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — Subvention à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — Subvention à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Budget Principal — Subvention à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2023

Affaires Financières – Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2023

Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières – Tarifs 2023

Affaires Financières – Tarifs 2023

Affaires Financières – Modification de la délégation au Maire sur le montant d’emprunt

Affaires Financières – Modification de la délégation au Maire sur le montant d’emprunt

Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office National des Anciens Combattants et Victime de Guerre (ONACVG)

Animations et Festivités – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office National des Anciens Combattants et Victime de Guerre (ONACVG)

Animations et Festivités – Souvenir français – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Animations et Festivités – Souvenir français – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Musée – Convention — cadre de partenariat avec le Département du Nord, pour le Musée MusVerre

Musée – Convention — cadre de partenariat avec le Département du Nord, pour le Musée MusVerre

Musée – Acquisition d’une œuvre de Orazio Riminaldi, le Roi Clovis

Musée – Acquisition d’une œuvre de Orazio Riminaldi, le Roi Clovis

Patrimoine – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine – Convention de partenariat avec le parc de Coupaville

Patrimoine – Convention de partenariat avec le parc de Coupaville

Patrimoine – Convention de partenariat et de mise à disposition de matériel avec l’association Abbaye royale Saint-Médard de Soissons

Patrimoine – Convention de partenariat et de mise à disposition de matériel avec l’association Abbaye royale Saint-Médard de Soissons

Affaires Financières – Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS

Affaires Financières – Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2023 au CCAS

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2023 au CCAS

Démocratie Locale – Budget Participatif – Adhésion à l’association Réseau National des Budgets Participatifs et signature de la charte Nationale du Réseau des Budgets Participatifs

Démocratie Locale – Budget Participatif – Adhésion à l’association Réseau National des Budgets Participatifs et signature de la charte Nationale du Réseau des Budgets Participatifs

Affaires Financières – Garantie d’emprunt – Le Foyer Rémois – Acquisition en vente achevée de 2 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Affaires Financières – Garantie d’emprunt – Le Foyer Rémois – Acquisition en vente achevée de 2 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Urbanisme – SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2021(CRACL)

Urbanisme – SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2021(CRACL)

Affaires Techniques – Adhésion de la ville de Soissons au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)

Affaires Techniques – Adhésion de la ville de Soissons au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)

Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2021 – Présentation du rapport annuel 2021 présente par la société ENGIE SOLUTIONS délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2021 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2021 du camping

Affaires Générales – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2021 – Présentation du rapport annuel 2021 présente par la société ENGIE SOLUTIONS délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2021 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2021 du camping

Affaires du Personnel – Service propreté des bâtiments - Recours à l’article l.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

Affaires du Personnel – Service propreté des bâtiments - Recours à l’article l.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique