Conseil municipal du 27/03/2023

Affaires Financières – Budget principal — Compte de gestion 2022

Affaires Financières – Budget principal — Compte de gestion 2022

Affaires Financières – Budget principal — Adoption du compte administratif 2022

Affaires Financières – Budget principal — Adoption du compte administratif 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - adoption du compte administratif 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - adoption du compte administratif 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf – Adoption du compte administratif 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf – Adoption du compte administratif 2022

Affaires Financières – Budget principal — Affectation du résultat 2022

Affaires Financières – Budget principal — Affectation du résultat 2022

Affaires Financières – Budget principal – Budget primitif 2023

Affaires Financières – Budget principal – Budget primitif 2023

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2023

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping – Budget primitif 2023

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf – Budget primitif 2023

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf – Budget primitif 2023

Affaires Financières – Budget principal — Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières – Budget principal — Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement

Affaires Financières – Fiscalité — Vote des taux d’imposition 2023

Affaires Financières – Fiscalité — Vote des taux d’imposition 2023

Affaires Financières – Rapport sur la dette 2022 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières – Rapport sur la dette 2022 – Délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie

Affaires Financières – Budget principal — Admissions en non-valeur

Affaires Financières – Budget principal — Admissions en non-valeur

Affaires Financières – Modifications tarifs marché de noël

Affaires Financières – Modifications tarifs marché de noël

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Compte de gestion 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf – Compte de gestion 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf – Compte de gestion 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Camping - Affectation du résultat 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf - Affectation du résultat 2022

Affaires Financières – Régie à autonomie financière du Golf - Affectation du résultat 2022

Affaires Financières – Apurement du compte 1069

Affaires Financières – Apurement du compte 1069

Affaires Financières – Créances éteintes

Affaires Financières – Créances éteintes

Affaires Financières – Mutualisation des services - Ville de Soissons/GrandSoissons agglomération - Conventions de mises à disposition croisée

Affaires Financières – Mutualisation des services - Ville de Soissons/GrandSoissons agglomération - Conventions de mises à disposition croisée

Direction Générale – Protocole d’accord transactionnel sous médiation judiciaire avec la société SOGEA Picardie

Direction Générale – Protocole d’accord transactionnel sous médiation judiciaire avec la société SOGEA Picardie

Affaires Financières – Garantie d’emprunt – CLESENCE - Réaménagement dette - Garanties d'emprunt déjà accordées par la ville de Soissons – Emprunt Banque Postale

Affaires Financières – Garantie d’emprunt – CLESENCE - Réaménagement dette - Garanties d'emprunt déjà accordées par la ville de Soissons – Emprunt Banque Postale

Urbanisme – Acquisition de la parcelle AM 216

Urbanisme – Acquisition de la parcelle AM 216

Urbanisme – Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune de Soissons sur le projet de PLH arrêté

Urbanisme – Programme Local de l’Habitat – Avis de la commune de Soissons sur le projet de PLH arrêté

Commande Publique – Achat et mise à disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les écoles et les services municipaux - convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique – Achat et mise à disposition, location et maintenance de copieurs pour les services communautaires, les écoles et les services municipaux - convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération

Commande Publique – Fourniture, mise en service, installation et maintenance des services de télécommunication pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées -  Convention de groupement de commandes

Commande Publique – Fourniture, mise en service, installation et maintenance des services de télécommunication pour GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées -  Convention de groupement de commandes

Commande Publique – Prestations de location et d’entretien des vêtements de travail des agents de GrandSoissons Agglomération et des communes membres intéressées - Convention de groupement de commandes

Commande Publique – Prestations de location et d’entretien des vêtements de travail des agents de GrandSoissons Agglomération et des communes membres intéressées - Convention de groupement de commandes

Commande Publique – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétiques avec l’USEDA

Commande Publique – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétiques avec l’USEDA

Animations et Festivités – Attributions de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivités – Attributions de subventions de fonctionnement aux associations

Le Mail — Scène culturelle – Harmonie Municipale de Soissons – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention pour 2023

Le Mail — Scène culturelle – Harmonie Municipale de Soissons – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens et attribution d’une subvention pour 2023

Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2023

Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2023

Patrimoine – Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Patrimoine – Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Patrimoine – Adhésion à l’Association Sites et Cités remarquables

Patrimoine – Adhésion à l’Association Sites et Cités remarquables

Patrimoine – Convention de partenariat avec le collège Jean Mermoz de Belleu pour les Journées européennes des métiers d’art

Patrimoine – Convention de partenariat avec le collège Jean Mermoz de Belleu pour les Journées européennes des métiers d’art

Patrimoine – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons pour l’exposition catapulte

Patrimoine – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons pour l’exposition catapulte

Affaires de Personnel – Modalités de mises en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)

Affaires de Personnel – Modalités de mises en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)

Affaires de Personnel – Médecine préventive

Affaires de Personnel – Médecine préventive

Affaires de Personnel – Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

Affaires de Personnel – Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction

Déplacements — Organisation de la manifestation cœur de Ville sans voiture

Déplacements — Organisation de la manifestation cœur de Ville sans voiture

Action Sociale – Vie des quartiers – Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec la FR-CIDFF des Hauts-de-France avec participation financière

Action Sociale – Vie des quartiers – Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec la FR-CIDFF des Hauts-de-France avec participation financière