Conseil municipal du 16/12/2019
64
délibérations
24
Finances & Budget
14
Culture & Patrimoine
8
Urbanisme & Travaux
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Affaires Financieres ? Budget Principal ? Decision modificative n 3/2019
Affaires Financieres ? Budget Principal ? Decision modificative n 3/2019
Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping
Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping
Affaires Financieres ? Budget Principal — Budget Primitif 2020
Affaires Financieres ? Budget Principal — Budget Primitif 2020
Affaires Financieres ? Budget Primitif 2020 ? Regie a autonomie financiere du Camping
Affaires Financieres ? Budget Primitif 2020 ? Regie a autonomie financiere du Camping
Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping ? Premiere partie 2020
Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping ? Premiere partie 2020
Affaires Financieres ? Budget Principal — Autorisations de programme - Credits de paiement
Affaires Financieres ? Budget Principal — Autorisations de programme - Credits de paiement
Affaires Financieres ? Fiscalite — Vote des taux d imposition 2020
Affaires Financieres ? Fiscalite — Vote des taux d imposition 2020
Affaires Financieres ? Budget Principal — Admissions en non-valeur
Affaires Financieres ? Budget Principal — Admissions en non-valeur
Affaires Financieres ? Budget Principal ? Creances eteintes
Affaires Financieres ? Budget Principal ? Creances eteintes
Strategie numerique — Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France
Strategie numerique — Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France
Affaires Generales ? Tarifs 2020
Affaires Generales ? Tarifs 2020
Affaires Techniques ? GRDF ? Redevance occupation du domaine public ? Tarifs 2019
Affaires Techniques ? GRDF ? Redevance occupation du domaine public ? Tarifs 2019
Le Mail — Scene culturelle ? Convention de partenariat avec le lycee Gerard de Nerval et la ville de Soissons
Le Mail — Scene culturelle ? Convention de partenariat avec le lycee Gerard de Nerval et la ville de Soissons
Le Mail — Scene culturelle ? Renouvellement de la convention avec la Federation Departementale des MJC de l Aisne ? Annee 2020
Le Mail — Scene culturelle ? Renouvellement de la convention avec la Federation Departementale des MJC de l Aisne ? Annee 2020
Le Mail — Scene culturelle ? Appel a projets festival ??Jardins en Scene?+ 2020 - Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France
Le Mail — Scene culturelle ? Appel a projets festival ??Jardins en Scene?+ 2020 - Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France
Animations et Festivites ? Amicale de la Police de Soissons - Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Amicale de la Police de Soissons - Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region ? Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region ? Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Association Voiles du Soissonnais ? Un ete sur les rives de l Aisne ? Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Association Voiles du Soissonnais ? Un ete sur les rives de l Aisne ? Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Union Nationale des Combattants (U.N.C) ? Attribution d une subvention exceptionnelle
Animations et Festivites ? Union Nationale des Combattants (U.N.C) ? Attribution d une subvention exceptionnelle
Urbanisme ? Concession d amenagement coeur de ville ? Compte rendu annuel a la collectivite locale 2018
Urbanisme ? Concession d amenagement coeur de ville ? Compte rendu annuel a la collectivite locale 2018
Urbanisme ? SEDA — Concession coeur de ville de Soissons ? Avenant n¦2
Urbanisme ? SEDA — Concession coeur de ville de Soissons ? Avenant n¦2
Urbanisme ? Acquisition d une propriete non batie cadastree BZ 195 (parc de l'arbre ? l'oiseau)
Urbanisme ? Acquisition d une propriete non batie cadastree BZ 195 (parc de l'arbre ? l'oiseau)
PRU — Dotation Politique de la Ville (DPV) 2019
PRU — Dotation Politique de la Ville (DPV) 2019
Education — Jeunesse - Changement de baremes familiales en accueil petite enfance
Education — Jeunesse - Changement de baremes familiales en accueil petite enfance
Education — Jeunesse ? Renouvellement quadriennal du contrat enfance jeunesse ? Caisse d Allocations Familiales ? 2019-2022
Education — Jeunesse ? Renouvellement quadriennal du contrat enfance jeunesse ? Caisse d Allocations Familiales ? 2019-2022
Education — Jeunesse ? Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees ? A compter de la rentree scolaire 2019.2020
Education — Jeunesse ? Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees ? A compter de la rentree scolaire 2019.2020
Affaires de Personnel ? Amenagement du temps de travail
Affaires de Personnel ? Amenagement du temps de travail
Affaires de Personnel ? Poste de Directeur Adjoint du pole Amenagement et Grands Projets
Affaires de Personnel ? Poste de Directeur Adjoint du pole Amenagement et Grands Projets
Affaires de Personnel ? Modification du tableau des effectifs
Affaires de Personnel ? Modification du tableau des effectifs
Affaires Financieres ? Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (CCAS)
Affaires Financieres ? Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (CCAS)
Affaires Financieres ? Subvention au CCAS ? Premiere partie 2020
Affaires Financieres ? Subvention au CCAS ? Premiere partie 2020
Affaires Financieres ? Garantie d emprunt ? Association de Parents d Enfants Inadaptes ? Foyer d accueil medicalise pour personnes autistes
Affaires Financieres ? Garantie d emprunt ? Association de Parents d Enfants Inadaptes ? Foyer d accueil medicalise pour personnes autistes
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