Conseil municipal du 16/12/2019

Soissons 16/12/2019 64 délibérations
Document source

64

délibérations

24

Finances & Budget

14

Culture & Patrimoine

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (64)

💶 Finances & Budget 24 délibérations

Affaires Financieres ? Budget Principal ? Decision modificative n 3/2019

Affaires Financieres ? Budget Principal ? Decision modificative n 3/2019

Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres ? Budget Principal — Budget Primitif 2020

Affaires Financieres ? Budget Principal — Budget Primitif 2020

Affaires Financieres ? Budget Primitif 2020 ? Regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres ? Budget Primitif 2020 ? Regie a autonomie financiere du Camping

Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping ? Premiere partie 2020

Affaires Financieres ? Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping ? Premiere partie 2020

Affaires Financieres ? Budget Principal — Autorisations de programme - Credits de paiement

Affaires Financieres ? Budget Principal — Autorisations de programme - Credits de paiement

Affaires Financieres ? Fiscalite — Vote des taux d imposition 2020

Affaires Financieres ? Fiscalite — Vote des taux d imposition 2020

Affaires Financieres ? Budget Principal — Admissions en non-valeur

Affaires Financieres ? Budget Principal — Admissions en non-valeur

Affaires Financieres ? Budget Principal ? Creances eteintes

Affaires Financieres ? Budget Principal ? Creances eteintes

Strategie numerique — Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Strategie numerique — Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Affaires Generales ? Tarifs 2020

Affaires Generales ? Tarifs 2020

Affaires Techniques ? GRDF ? Redevance occupation du domaine public ? Tarifs 2019

Affaires Techniques ? GRDF ? Redevance occupation du domaine public ? Tarifs 2019

🎭 Culture & Patrimoine 14 délibérations

Le Mail — Scene culturelle ? Convention de partenariat avec le lycee Gerard de Nerval et la ville de Soissons

Le Mail — Scene culturelle ? Convention de partenariat avec le lycee Gerard de Nerval et la ville de Soissons

Le Mail — Scene culturelle ? Renouvellement de la convention avec la Federation Departementale des MJC de l Aisne ? Annee 2020

Le Mail — Scene culturelle ? Renouvellement de la convention avec la Federation Departementale des MJC de l Aisne ? Annee 2020

Le Mail — Scene culturelle ? Appel a projets festival ??Jardins en Scene?+ 2020 - Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Le Mail — Scene culturelle ? Appel a projets festival ??Jardins en Scene?+ 2020 - Demande de subvention aupres de la Region des Hauts-de-France

Animations et Festivites ? Amicale de la Police de Soissons - Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Amicale de la Police de Soissons - Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region ? Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Societe d Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Region ? Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Association Voiles du Soissonnais ? Un ete sur les rives de l Aisne ? Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Association Voiles du Soissonnais ? Un ete sur les rives de l Aisne ? Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Union Nationale des Combattants (U.N.C) ? Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites ? Union Nationale des Combattants (U.N.C) ? Attribution d une subvention exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Urbanisme ? Concession d amenagement coeur de ville ? Compte rendu annuel a la collectivite locale 2018

Urbanisme ? Concession d amenagement coeur de ville ? Compte rendu annuel a la collectivite locale 2018

Urbanisme ? SEDA — Concession coeur de ville de Soissons ? Avenant n¦2

Urbanisme ? SEDA — Concession coeur de ville de Soissons ? Avenant n¦2

Urbanisme ? Acquisition d une propriete non batie cadastree BZ 195 (parc de l'arbre ? l'oiseau)

Urbanisme ? Acquisition d une propriete non batie cadastree BZ 195 (parc de l'arbre ? l'oiseau)

PRU — Dotation Politique de la Ville (DPV) 2019

PRU — Dotation Politique de la Ville (DPV) 2019

🎓 Éducation 6 délibérations

Education — Jeunesse - Changement de baremes familiales en accueil petite enfance

Education — Jeunesse - Changement de baremes familiales en accueil petite enfance

Education — Jeunesse ? Renouvellement quadriennal du contrat enfance jeunesse ? Caisse d Allocations Familiales ? 2019-2022

Education — Jeunesse ? Renouvellement quadriennal du contrat enfance jeunesse ? Caisse d Allocations Familiales ? 2019-2022

Education — Jeunesse ? Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees ? A compter de la rentree scolaire 2019.2020

Education — Jeunesse ? Participation aux depenses de fonctionnement des ecoles privees ? A compter de la rentree scolaire 2019.2020

👥 Ressources humaines 6 délibérations

Affaires de Personnel ? Amenagement du temps de travail

Affaires de Personnel ? Amenagement du temps de travail

Affaires de Personnel ? Poste de Directeur Adjoint du pole Amenagement et Grands Projets

Affaires de Personnel ? Poste de Directeur Adjoint du pole Amenagement et Grands Projets

Affaires de Personnel ? Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel ? Modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 4 délibérations

Affaires Financieres ? Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (CCAS)

Affaires Financieres ? Attribution d une subvention de fonctionnement au Centre Communal d Action Sociale (CCAS)

Affaires Financieres ? Subvention au CCAS ? Premiere partie 2020

Affaires Financieres ? Subvention au CCAS ? Premiere partie 2020

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Affaires Financieres ? Garantie d emprunt ? Association de Parents d Enfants Inadaptes ? Foyer d accueil medicalise pour personnes autistes

Affaires Financieres ? Garantie d emprunt ? Association de Parents d Enfants Inadaptes ? Foyer d accueil medicalise pour personnes autistes

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