Conseil municipal du 05/02/2024

Affaires de Personnel — Ajout de cadres d’emploi au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions; des Sujétions; de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel — Le Mail-Scène culturelle / Vacations Techniques / Forfaits

Affaires de Personnel — Rapport annuel pour l’égalité des femmes et des hommes

Animations et Festivités — Société d’Horticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa région – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Patrimoine — Convention de partenariat pour la prise en charge financière des actions de communication de l'événement « printemps de l’art déco » 2024

Patrimoine — Convention de prêt de l'exposition itinérante « printemps de l’art déco » 2024

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Convention d’objectifs avec une association sportive

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Financières — Débat d’Orientation Budgétaire 2024

Urbanisme — Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive – Square Saint-Pierre

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2022 – Présentation du rapport annuel 2022 présenté par la société ENGIE SOLUTIONS délégataire du service public de chauffage urbain et de la société IDEX - Présentation du rapport annuel 2022 présenté par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2022 du camping