25/03/2024

Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de Gestion 2023

Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf – Adoption du Compte Administratif 2023

Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du Resultat 2023

Affaires Financieres — Budget Principal – Budget Primitif 2024

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping – Budget Primitif 2024

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf – Budget Primitif 2024

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de Programme et D'engagement – Credits de Paiement

Affaires Financieres — Fiscalite - Vote des Taux D'imposition 2024

Affaires Financieres — Rapport sur la Dette 2023 – Delegation au Maire pour le Recours A L'emprunt et la Gestion de la Dette et de la Tresorerie

Affaires Financieres — Adoption du Reglement Budgetaire et Financier et Mise en Œuvre des Provisions

Affaires Financieres — Tarifs 2024 – Maison des Associations

Affaires Financieres — Realisation D'un Pret au Moyen D'une Convention Intracting D'avance Remboursable D'un Montant Total de 1 990 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations pour le Financement de la Modernisation de lEclairage Public

Vie Associative — Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations

Vie Associative — Attribution D'une Subvention pour Actionprojet – Guilde Clovis et Clotilde

Affaires Generales — Soissonnaise Dhabitat - Saiem - Presentation du Rapport du Mandataire pour L'exercice 20222023

Animations et Festivites — Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations

Animations et Festivites — Concours des Maisons Fleuries - Montant des Recompenses

Le Mail — Scene Culturelle – Residence de la Compagnie de L'arcade – Convention Financiere 2024

Le Mail — Scene Culturelle – Renouvellement Convention avec la Federation Departementale des MJC de L'aisne et Attribution D'une Subvention de Fonctionnement pour 2024

Le Mail — Scene Culturelle – Harmonie Municipale de Soissons – Renouvellement de la Convention D'objectifs et de Moyens et Attribution D'une Subvention pour 2024

Musee — Reduction dans les Boutiques Musees en Faveur des Adherents de L'association des Amis des Musees de Soissons (adms)

Musee — Vente D'un Nouveau Produit en Boutique Musees

Musee — Convention de Partenariat Ville et L'etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (eppghv)

Musee — Convention de Partenariat avec le Lycee Saint-Remy de Soissons

Musee — Convention de Partenariat avec L'institut D'etudes Superieur des Arts (iesa) Arts & Culture, Ecole des Metiers de la Culture et du Marche de L'art

Musee — Convention de Partenariat Printemps du Dessin 2024

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping - Compte de Gestion 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf – Compte de Gestion 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping - Affectation du Resultat 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf - Affectation du Resultat 2023

Commerce — Taxation du Domaine Public Communal et Equipements Berges de L'aisne Rive Gauche

Urbanisme — Avenant N°3 A la Convention de Portage Foncier entre L'etablissement Public Foncier Local du Departement de L'oise et la Commune de Soissons

Urbanisme — Identification de Zones D'acceleration pour L'implantation D'installations Terrestres de Production D'energies Renouvelables, Ainsi que de Leurs Ouvrages Connexes

Urbanisme — Cession des Proprietes Communales Cadastrees Section Bw N°28 et Bw N°30 (12 Bd de Metz et Rue de Bouvines)

Urbanisme — Convention de Servitudes au Profit D'enedis – Parcelle Ad 165

Affaires de Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

Affaires de Personnel — Forfait Mobilites Durables

Affaires de Personnel — Reglement Interieur Relatif A Lhygiene, la Sante et la Securite

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention D'objectifs – Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au Titre de L'annee 2024

Education Jeunesse — Modification de la Deliberation Dcm.202383 du 26 Juin 2023 - Ecoles Publiques du 1er Degre - Determination du Forfait Communal Moyen – Cout de lEleve pour lAnnee Scolaire 2023/2024

Education Jeunesse — Adoption du Nouveau Reglement de Fonctionnement des Activites Periscolaires et Extrascolaires

Petite Enfance — Reglement D'attribution des Places en Etablissement D'accueil du Jeune Enfant

Affaires Techniques — Enfouissement des Reseaux – Avenue du Docteur Marchand – Participation Ville de Soissons A L'useda

Affaires Techniques — Enfouissement des Reseaux – Rue Buffon – Participation Ville de Soissons A L'useda

Affaires Techniques — Enfouissement des Reseaux – Avenue de Pasly – Participation Ville de Soissons A L'useda

Renouvellement Urbain — Signature de la Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Saint-Crepin

Affaires Sportives — Attribution de Subventions aux Associations Sportives