Conseil municipal du 15/06/2020

Conseil Municipal – Lecture et diffusion aux conseillers municipaux de la charte de l elu local

Conseil Municipal – Lecture et diffusion aux conseillers municipaux de la charte de l elu local

Conseil Municipal – Approbation du reglement interieur

Conseil Municipal – Approbation du reglement interieur

Conseil Municipal – Commissions communales et organismes exterieurs – Designation des membres

Conseil Municipal – Commission communale des impots directs

Conseil Municipal – Commission communale des impots directs

Conseil Municipal – Societe d Equipement du Departement de l Aisne (SEDA) – Designation du membre de l Assemblee speciale et du representant permanent aux assemblees generales ordinaires et extraordinaires

Conseil Municipal – Societe d Equipement du Departement de l Aisne (SEDA) – Designation du membre de l Assemblee speciale et du representant permanent aux assemblees generales ordinaires et extraordinaires

Conseil Municipal – Commission d Appel d’Offres – Condition de depot des listes

Conseil Municipal – Commission d Appel d’Offres – Condition de depot des listes

Conseil Municipal – Regles de fonctionnement de la Commission d appel d Offres

Conseil Municipal – Regles de fonctionnement de la Commission d appel d Offres

Conseil Municipal – Modification du reglement interieur relatif aux procedures d achat dans la collectivite

Conseil Municipal – Modification du reglement interieur relatif aux procedures d achat dans la collectivite

Conseil Municipal – Indemnites de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Delegues

Conseil Municipal – Indemnites de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux Delegues

Affaires Techniques –  Adhesion a un groupement de commandes pour l achat d electricite, de fournitures et de services en matiere d efficacite energetiques avec l USEDA

Affaires Techniques –  Adhesion a un groupement de commandes pour l achat d electricite, de fournitures et de services en matiere d efficacite energetiques avec l USEDA

Conseil Municipal – Commission permanente en matiere de concessions de services (hors concession d’amenagement) – Conditions de depot de liste

Conseil Municipal – Commission permanente en matiere de concessions de services (hors concession d’amenagement) – Conditions de depot de liste

Conseil Municipal – Commission pour les contrats de concessions (hors concession d’amenagement) – Election des membres

Conseil Municipal – Commission pour les contrats de concessions (hors concession d’amenagement) – Election des membres

Conseil Municipal – Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du coeur de Ville – Conditions de depot de liste

Conseil Municipal – Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du coeur de Ville – Conditions de depot de liste

Conseil Municipal – Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du coeur de Ville – Election des membres

Conseil Municipal – Commission pour la concession d amenagement pour la realisation de renouvellement urbain du coeur de Ville – Election des membres

Commerce – Instauration dispositif exceptionnel dans le cadre du COVID 19 de prise en charge de la Taxe Fonciere pour les commercants

Commerce – Instauration dispositif exceptionnel dans le cadre du COVID 19 de prise en charge de la Taxe Fonciere pour les commercants

Urbanisme – Incorporation d un bien presume vacant et sans maitre dans le domaine prive communal – Sente des steles romaines

Urbanisme – Incorporation d un bien presume vacant et sans maitre dans le domaine prive communal – Sente des steles romaines

Urbanisme – Cession de la propriete communale batie cadastree AE n 116 et situee 2 rue de la Banniere 

Urbanisme – Cession de la propriete communale batie cadastree AE n 116 et situee 2 rue de la Banniere 

Urbanisme – Cession de la salle des Feuillants

Urbanisme – Cession de la salle des Feuillants

Direction Generale – Observations definitives relatives a la verification des comptes et de la gestion de la Societe Anonyme Immobiliere d Economie Mixte (SAIEM)

Direction Generale – Observations definitives relatives a la verification des comptes et de la gestion de la Societe Anonyme Immobiliere d Economie Mixte (SAIEM)

Musee – Acquisition tableau POUZARGUES

Musee – Acquisition tableau POUZARGUES

Musee – Restauration de l oeuvre de FRANS FRANCKEN

Musee – Restauration de l oeuvre de FRANS FRANCKEN

Musee – Restauration de l oeuvre Lucien JONAS

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Patrimoine – Adhesion a l association Sites et Cites Remarquables

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Patrimoine – Adhesion a la Fondation du Patrimoine

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Patrimoine – Tarifs train touristique

Patrimoine – Tarifs train touristique

Conseil Municipal – Demission d un membre du Conseil Municipal – Installation d un nouveau conseiller municipal

Conseil Municipal – Fourniture de gaz naturel - Convention de groupement de commandes avec des collectivites de GrandSoissons Agglomeration - Designation des membres de la Commission d Appel d Offres

Conseil Municipal – Fourniture de gaz naturel - Convention de groupement de commandes avec des collectivites de GrandSoissons Agglomeration - Designation des membres de la Commission d Appel d Offres

Affaires Techniques –  Enfouissement des reseaux – Rue Charpentier – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques –  Enfouissement des reseaux – Rue Charpentier – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Rue de l’Eveche – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Rue de l’Eveche – Participation ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Rue de Pampelune – Participation ville de Soissons a l USEDA

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Affaires Financieres – Budget Principal – Admissions en non-valeur

Affaires Financieres – Budget Principal – Creances eteintes

Affaires Financieres – Budget Principal – Creances eteintes

Affaires Financieres – Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping – Seconde partie 2020

Affaires Financieres – Subvention a la regie a autonomie financiere du Camping – Seconde partie 2020

Affaires Techniques –  Operateurs de communications electroniques – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Affaires Techniques –  Operateurs de communications electroniques – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Affaires Techniques – GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Affaires Techniques – GRDF – Redevance occupation du domaine public – Tarifs 2020

Conseil Municipal – Conseils de Quartier – Election des membres du Conseil Municipal

Conseil Municipal – Conseils de Quartier – Election des membres du Conseil Municipal

Conseil Municipal – Commission d Appel d’Offres – Election des membres

Conseil Municipal – Commission d Appel d’Offres – Election des membres

Conseil Municipal – Commissions Municipales – Determination de la liste et designation des membres

Conseil Municipal – Commissions Municipales – Determination de la liste et designation des membres

Conseil Municipal – Centre Communal d Action Sociale – Fixation du nombre de representants et election des membres

Conseil Municipal – Centre Communal d Action Sociale – Fixation du nombre de representants et election des membres

Affaires Sportives – Transformation du stade Jean-Pierre PAPIN en herbe en terrain de football synthetique A11 avec zones d entrainements

Affaires Sportives – Transformation du stade Jean-Pierre PAPIN en herbe en terrain de football synthetique A11 avec zones d entrainements