Conseil municipal du 06/07/2020

Affaires Financieres – Budget Principal — Compte de gestion 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Compte de gestion 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Affectation du resultat 2019

Affaires Financieres – Budget Principal — Affectation du resultat 2019

Affaires Financieres – Budget Principal – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres – Budget Principal – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping – Budget supplementaire 2020

Affaires Financieres – Budget Principal — Autorisations de programme et credits de paiement

Affaires Financieres – Budget Principal — Autorisations de programme et credits de paiement

Commande Publique – Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux de GrandSoissons Agglomeration et des batiments communaux des communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres interessees

Commande Publique – Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux de GrandSoissons Agglomeration et des batiments communaux des communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres interessees

Commande Publique – Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux de GrandSoissons Agglomeration et des batiments communaux des communes membres : designation des membres de la commission du groupement de commande

Commande Publique – Maintenance et depannage des ascenseurs, monte-charges et elevateurs de personnes a mobilite reduite des batiments communaux de la Commune de Soissons, des batiments intercommunaux de GrandSoissons Agglomeration et des batiments communaux des communes membres : designation des membres de la commission du groupement de commande

Commande Publique – Mutualisation des achats de fournitures à caractere sanitaire pour GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres interessees

Commande Publique – Mutualisation des achats de fournitures à caractere sanitaire pour GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres : convention de groupement de commande avec GrandSoissons Agglomeration et ses communes membres interessees

Commande Publique – Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP)

Commande Publique – Adhesion a la Centrale d Achat du Transport Public (CATP)

Urbanisme – Revision du reglement local de publicite : bilan de la concertation prealable et arret du projet

Urbanisme – Revision du reglement local de publicite : bilan de la concertation prealable et arret du projet

Affaires de Personnel – Prime exceptionnelle liee a la crise sanitaire

Affaires de Personnel – Prime exceptionnelle liee a la crise sanitaire

Affaires de Personnel – Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires de Personnel – Ajout du cadre d emploi au Regime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l Expertise et de l Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2020

Affaires de Personnel – Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d objectifs – Attribution d une subvention de fonctionnement au titre de l annee 2020

Musee – Residence artistique

Musee – Residence artistique

Animations et Festivites – Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subvention exceptionnelle

Animations et Festivites – Association Republicaine des Anciens Combattants (ARAC) Soissons – Attribution d une subvention exceptionnelle

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Jumelage – LANDKREIS SCHAUMBURG – Participation financiere

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d objectifs avec les associations sportives

Affaires Sportives – Conventions d objectifs avec les associations sportives

Renovation Urbaine – Convention de partenariat pour le projet d iniatives citoyennes de la ville de Soissons

Renovation Urbaine – Convention de partenariat pour le projet d iniatives citoyennes de la ville de Soissons

Renovation Urbaine – Regie de quartier – Convention de partenariat avec l association Realiss quartiers

Renovation Urbaine – Regie de quartier – Convention de partenariat avec l association Realiss quartiers

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

Vie des Quartiers – Centres sociaux et democratie locale - Attribution de subventions aux associations a caractere social

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Square Pillot – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Place Alsace Lorraine – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Techniques – Enfouissement des reseaux – Boulevard Victor Hugo – Participation Ville de Soissons a l USEDA

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Compte de gestion 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Compte de gestion 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Affectation du resultat 2019

Affaires Financieres – Regie a autonomie financiere du Camping - Affectation du resultat 2019