Conseil municipal du 28/09/2020
59
délibérations
20
Urbanisme & Travaux
14
Culture & Patrimoine
8
Ressources humaines
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Commerce Association Les Vitrines de Clovis Attribution dune subvention au titre de lannée 2020
Commerce Association Les Vitrines de Clovis Attribution dune subvention au titre de lannée 2020
Commerce Attribution dispositif exceptionnel de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité Mesures exceptionnelles dans le cadre du COVID 19
Commerce Attribution dispositif exceptionnel de prise en charge de la Taxe Foncière pour les commerçants de proximité Mesures exceptionnelles dans le cadre du COVID 19
Commerce Taxe annuelle sur les friches commerciales Communication de la liste des adresse
Commerce Taxe annuelle sur les friches commerciales Communication de la liste des adresse
Urbanisme Acquisition dune propriété bâtie cadastrée BZ 116 (parc de larbre à loiseau)
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Urbanisme — Bilan de la Politique Foncière 2019
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Urbanisme Logement Opération programmée damélioration de lhabitat Renouvellement urbain « cur de ville » de Soissons : approbation du programme et du projet de convention
Urbanisme Logement Opération programmée damélioration de lhabitat Renouvellement urbain « cur de ville » de Soissons : approbation du programme et du projet de convention
Urbanisme Plan Local dUrbanisme (PLU) Approbation
Urbanisme Plan Local dUrbanisme (PLU) Approbation
Urbanisme Aire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine (AVAP) Approbation
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Urbanisme Droit de Préemption Urbain
Urbanisme Droit de Préemption Urbain
Urbanisme Droit de Préemption Urbain renforcé
Urbanisme Droit de Préemption Urbain renforcé
Le Mail — Scène culturelle Convention de résidence avec la compagnie DK 59 Saison 2020.2021
Le Mail — Scène culturelle Convention de résidence avec la compagnie DK 59 Saison 2020.2021
Le Mail — Scène culturelle Association le fil dAriane Renouvellement et signature dune convention de partenariat entre la ville de Soissons et lassociation le fil dAriane
Le Mail — Scène culturelle Association le fil dAriane Renouvellement et signature dune convention de partenariat entre la ville de Soissons et lassociation le fil dAriane
Musée Acquisition aquarelle de Léopold BARAQUIN
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Musée Acquisition tableau CARPENTIER
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Musée Acquisition de deux tableaux HOYER
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Patrimoine Attribution de subvention Association Abbaye Royale Saint-Médard
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Animations et Festivités Association Vermeil Attribution dune subvention exceptionnelle
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Affaires de Personnel Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le financement du poste de charge de collections au musée
Affaires de Personnel Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le financement du poste de charge de collections au musée
Affaires de Personnel Poste de référent technique des deux micro crèches
Affaires de Personnel Poste de référent technique des deux micro crèches
Affaires de Personnel Poste dingénieur cadre de vie
Affaires de Personnel Poste dingénieur cadre de vie
Affaires de Personnel Formation des élus
Affaires de Personnel Formation des élus
Conseil Municipal Démission dun membre du Conseil Municipal Installation dun nouveau conseiller municipal
Affaires Techniques Effacement des réseaux Rue de Jaulzy Participation ville de Soissons à lUSEDA
Affaires Techniques Effacement des réseaux Rue de Jaulzy Participation ville de Soissons à lUSEDA
Affaires Techniques Enfouissement des réseaux Rue Coligny Participation ville de Soissons à lUSEDA
Affaires Techniques Enfouissement des réseaux Rue Coligny Participation ville de Soissons à lUSEDA
Affaires Techniques Enfouissement des réseaux Avenue Voltaire Participation ville de Soissons à lUSEDA
Affaires Techniques Enfouissement des réseaux Avenue Voltaire Participation ville de Soissons à lUSEDA
Conseil Municipal Fixation du nombre de postes dAdjoints
Conseil Municipal Fixation du nombre de postes dAdjoints
Conseil Municipal Commission Consultative des Services Publics Locaux
Conseil Municipal Commission Consultative des Services Publics Locaux
Affaires Financières Budget Principal — Décision modificative n°1/2020
Affaires Financières Budget Principal — Décision modificative n°1/2020
Affaires Financières Budget Principal — Autorisations de programme et crédits de paiement
Affaires Financières Budget Principal — Autorisations de programme et crédits de paiement
Conseil Municipal Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs Désignation de membre
Conseil Municipal Commissions Municipales, commissions communales et organismes extérieurs Désignation de membre
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