CM

17/11/2025

Soissons 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations

Affaires Financières — Reversement partiel de la TFPB perçue sur les zones d'activités économiques d'intérêt communautaire

Affaires Financières — Budget principal - Admissions en non-valeur

Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2025

Vie Associative — Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association du Quartier de la Gare

Vie Associative — Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des Usagers de ligne ferroviaire Paris-Crépy-Laon

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Animations et Festivités — Union Nationale des Combattants (U.N.C.) – Attribution d'une subvention exceptionnelle

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2026 – Signature d'une convention et attribution d'une subvention aux compagnies théâtrales

Le Mail — Scène culturelle – Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle à lHarmonie Municipale de Soissons

Musée — Don d'une œuvre par David TREMLETT

Musée — Restaurations d'œuvres appartenant aux collections municipales

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Affaires Techniques — Voirie – Remboursement suite à une mise en fourrière erronée

Social & Santé 1 délibération

Action Sociale, Santé, Vie des Quartiers et Démocratie Locale - Convention de partenariat - Projets d'Initiative Citoyenne (PIC) de la ville de Soissons

Sport 1 délibération

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Autres decisions 1 délibération

Commerce — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2026 accordées par le Maire

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