Conseil municipal du 15/12/2025

Affaires Financières — Budget principal – Décision modificative n°2/2025

Affaires Financières — Budget Golf - Décision modificative n°2/2025

Affaires Financières — Budget Camping - Décision modificative n°1/2025

Affaires Financières — Budget principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2026

Affaires Financières — Tarifs 2026

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance Occupation du Domaine Public – Tarifs 2025

Affaires Techniques — GRDF – Redevance Occupation du Domaine Public – Tarifs 2025

Affaires Techniques — TELECOMS – Redevance plafond d’Occupation du Domaine Public – Tarifs 2025

Affaires Générales — Transformation de la SEM SIMEA – Augmentation du capital SEDA - Prise de participation

Affaires de Personnel — Protection Sociale Complémentaire / Mutuelle – Mise à jour des tarifs et de la participation employeur

Affaires de Personnel — Dérogation initiale aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Affaires de Personnel — Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

Affaires de Personnel — Droits des sols – Transfert du service et suppression de postes

Affaires de Personnel — Modifications du tableau des effectifs

Etat Civil — Recensement de la population - Fixation des conditions de recrutement et de rémunération des agents recenseurs

Urbanisme — Avenant n°2 à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de renouvellement urbain

Urbanisme — SEDA - Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte rendu annuel à la collectivité locale 2024

Urbanisme — Avenant n°5 à la convention de portage foncier entre l’Etablissement Public Foncier des territoires Oise & Aisne et la commune de Soissons

Affaires Techniques — ENEDIS – Redevance Occupation du Domaine Public liée aux chantiers provisoires de travaux sur l’année 2024

Affaires Financières — Budget principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS

Affaires Financières — Subvention au CCAS – Première partie 2026

Vie des Quartiers — Recrutement de volontaires en Service Civique – Renouvellement d’agrément

Affaires Financières — Actualisation 2025 des provisions pour dépréciation des comptes de tiers

Mutualisation — Convention de service commun d’application du droit des sols (ADS) Ville de Soissons / GrandSoissons Agglomération

Affaires Techniques — INRAP – Convention des opérations archéologiques – Avenue de Paris phase 2

Musée — Convention de mécénat association des Amis du Musée de Soissons (AdmS) / ville de Soissons

Musée — Convention de mécénat association Abbaye Royale Saint-Médard de Soissons / ville de Soissons

Musée — Acquisitions (dons) d’oeuvres par M. LE MAILLOT

Mobilité — Cession de la consigne à vélos