Conseil municipal du 13/12/2021

Animations et Festivités – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Animations et Festivités – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations

Bibliothèque Municipale – Règlement intérieur – Modifications

Bibliothèque Municipale – Règlement intérieur – Modifications

Bibliothèque Municipale – Signature d’une convention de partenariat avec l’association Lectures Jeunesse pour la réalisation d’un projet intitulé « NUMOOK » par les élèves du collège Saint-Paul

Bibliothèque Municipale – Signature d’une convention de partenariat avec l’association Lectures Jeunesse pour la réalisation d’un projet intitulé « NUMOOK » par les élèves du collège Saint-Paul

Le Mail — Scène culturelle – Compagnie de l’Arcade - Convention de résidence 2022-2024

Le Mail — Scène culturelle – Compagnie de l’Arcade - Convention de résidence 2022-2024

Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2022

Le Mail — Scène culturelle – Résidence de la Compagnie de l’Arcade – Convention financière 2022

Musée – Convention de mise à disposition de matériel appartenant aux Musée de Soissons avec l’association Les Bois de Deux Mains

Musée – Convention de mise à disposition de matériel appartenant aux Musée de Soissons avec l’association Les Bois de Deux Mains

Musée – Convention de mise à disposition de l’ancienne abbaye Saint-Léger pour l’association scolaire Saint-Rémy

Musée – Convention de mise à disposition de l’ancienne abbaye Saint-Léger pour l’association scolaire Saint-Rémy

Patrimoine – Convention de partenariat avec le Parc de Coupaville

Patrimoine – Convention de partenariat avec le Parc de Coupaville

Patrimoine – Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine – Convention de partenariat avec le Lycée Camille Claudel de Soissons

Affaires Financières – Budget Principal — Décision modificative n°3/2021

Affaires Financières – Budget Principal — Décision modificative n°3/2021

Affaires Financières – Budget primitif 2022 – Régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Budget primitif 2022 – Régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Autorisations de programme et crédits de paiement

Affaires Financières – Budget Principal — Solde subvention 2021 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — Solde subvention 2021 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2022 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières – Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2022

Affaires Financières – Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2022

Affaires Financières – Tarifs 2022

Affaires Financières – Tarifs 2022

Affaires Financières – Budget Principal — Garantie d’emprunt Le Foyer Rémois – 10 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Affaires Financières – Budget Principal — Garantie d’emprunt Le Foyer Rémois – 10 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Urbanisme – SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2020

Urbanisme – SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2020

Urbanisme – Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Extension du périmètre de l’Îlot de la Pépinière

Urbanisme – Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Extension du périmètre de l’Îlot de la Pépinière

Urbanisme – Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Ilot Notre Dame – Procédure de déclaration d’utilité

Urbanisme – Convention multisites avec l’Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Ilot Notre Dame – Procédure de déclaration d’utilité

Commande Publique – Construction d’un parking silo en centre ville – Lancement d’une procédure formalisée avec négociation selon la formule de conception réalisation

Commande Publique – Construction d’un parking silo en centre ville – Lancement d’une procédure formalisée avec négociation selon la formule de conception réalisation

Affaires Financières – Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Affaires Financières – Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2022 au CCAS

Affaires Financières – Budget Principal — 1ère partie subvention 2022 au CCAS

Rénovation Urbaine – Avenant n°1 a la convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Rénovation Urbaine – Avenant n°1 a la convention de partenariat avec l’association REALISS Quartiers

Rénovation Urbaine – Attribution de subventions pour le projet d’initiatives citoyennes de la ville de Soissons

Rénovation Urbaine – Attribution de subventions pour le projet d’initiatives citoyennes de la ville de Soissons

Commerce – Attribution d’aides aux commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles 2021

Commerce – Attribution d’aides aux commerçants de proximité – Mesures exceptionnelles 2021

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs

Affaires de Personnel – Modification du tableau des effectifs