09/02/2026

Urbanisme — Avenant n°6 à la convention de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise & Aisne et la Commune de Soissons

Urbanisme — Bilan des Déclarations dIntention dAliéner 2025

Urbanisme — Bilan de la politique foncière 2025

Commerce — Modification du dispositif d'indemnisation amiable des litiges liés aux travaux d'aménagement pour les commerçants de proximité

Commande Publique — Non restitution de retenues de garantie pour prescription quadriennale ou disparition de la société titulaire du marché

Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Affaires Sportives — Convention d'objectifs avec une association sportive

Affaires de Personnel — Instauration de l'indemnité de mise sous pli

Affaires de Personnel — Indemnité forfaitaire frais de déplacement – Modification

Affaires de Personnel — Modification du tableau des effectifs

Animations et Festivités — Attribution d'une subvention de fonctionnement – Association Ordre National du Mérite

Animations et Festivités — Attribution d'une subvention de fonctionnement– Association Comité d'Entente des Anciens Combattants de Soissons

Affaires Financières — Débat d'Orientation Budgétaire 2026

Animations et Festivités — Société dHorticulture et de Petite Culture de Soissons et de sa Région - Convention de partenariat