25/03/2024

Affaires Financieres — Budget Principal - Compte de Gestion 2023

Affaires Financieres — Budget Principal - Adoption du Compte Administratif 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping - Adoption du Compte Administratif 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf – Adoption du Compte Administratif 2023

Affaires Financieres — Budget Principal - Affectation du Resultat 2023

Affaires Financieres — Budget Principal – Budget Primitif 2024

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping – Budget Primitif 2024

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf – Budget Primitif 2024

Affaires Financieres — Budget Principal - Autorisations de Programme et d'Engagement – Credits de Paiement

Affaires Financieres — Fiscalite - Vote des Taux d'Imposition 2024

Affaires Financieres — Rapport sur la Dette 2023 – Delegation au Maire pour le Recours A l'Emprunt et la Gestion de la Dette et de la Tresorerie

Affaires Financieres — Adoption du Reglement Budgetaire et Financier et Mise en Œuvre des Provisions

Affaires Financieres — Tarifs 2024 – Maison des Associations

Affaires Financieres — Realisation d'Un Pret au Moyen d'Une Convention Intracting d'Avance Remboursable d'Un Montant Total de 1 990 000 € Aupres de la Caisse des Depots et Consignations pour le Financement de la Modernisation de l'Eclairage Public

Vie Associative — Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations

Vie Associative — Attribution d'Une Subvention pour Actionprojet – Guilde Clovis et Clotilde

Affaires Generales — Soissonnaise dHabitat - Saiem - Presentation du Rapport du Mandataire pour l'Exercice 20222023

Animations et Festivites — Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations

Animations et Festivites — Concours des Maisons Fleuries - Montant des Recompenses

Le Mail — Scene Culturelle – Residence de la Compagnie de l'Arcade – Convention Financiere 2024

Le Mail — Scene Culturelle – Renouvellement Convention avec la Federation Departementale des MJC de l'Aisne et Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement pour 2024

Le Mail — Scene Culturelle – Harmonie Municipale de Soissons – Renouvellement de la Convention d'Objectifs et de Moyens et Attribution d'Une Subvention pour 2024

Musee — Reduction dans les Boutiques Musees en Faveur des Adherents de l'Association des Amis des Musees de Soissons (adms)

Musee — Vente d'Un Nouveau Produit en Boutique Musees

Musee — Convention de Partenariat Ville et l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (eppghv)

Musee — Convention de Partenariat avec le Lycee Saint-Remy de Soissons

Musee — Convention de Partenariat avec l'Institut d'Etudes Superieur des Arts (iesa) Arts & Culture, Ecole des Metiers de la Culture et du Marche de l'Art

Musee — Convention de Partenariat Printemps du Dessin 2024

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping - Compte de Gestion 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf – Compte de Gestion 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Camping - Affectation du Resultat 2023

Affaires Financieres — Regie A Autonomie Financiere du Golf - Affectation du Resultat 2023

Commerce — Taxation du Domaine Public Communal et Equipements Berges de l'Aisne Rive Gauche

Urbanisme — Avenant N°3 A la Convention de Portage Foncier entre l'Etablissement Public Foncier Local du Departement de l'Oise et la Commune de Soissons

Urbanisme — Identification de Zones d'Acceleration pour l'Implantation d'Installations Terrestres de Production d'Energies Renouvelables, Ainsi Que de Leurs Ouvrages Connexes

Urbanisme — Cession des Proprietes Communales Cadastrees Section Bw N°28 et Bw N°30 (12 Bd de Metz et Rue de Bouvines)

Urbanisme — Convention de Servitudes au Profit d'Enedis – Parcelle Ad 165

Affaires de Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

Affaires de Personnel — Forfait Mobilites Durables

Affaires de Personnel — Reglement Interieur Relatif A lHygiene, la Sante et la Securite

Affaires de Personnel — Amicale du Personnel de la Ville de Soissons – Convention d'Objectifs – Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Titre de l'Annee 2024

Education Jeunesse — Modification de la Deliberation Dcm.202383 du 26 Juin 2023 - Ecoles Publiques du 1er Degre - Determination du Forfait Communal Moyen – Cout de l'Eleve pour l'Annee Scolaire 2023/2024

Education Jeunesse — Adoption du Nouveau Reglement de Fonctionnement des Activites Periscolaires et Extrascolaires

Petite Enfance — Reglement d'Attribution des Places en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant

Affaires Techniques — Enfouissement des Reseaux – Avenue du Docteur Marchand – Participation Ville de Soissons A l'Useda

Affaires Techniques — Enfouissement des Reseaux – Rue Buffon – Participation Ville de Soissons A l'Useda

Affaires Techniques — Enfouissement des Reseaux – Avenue de Pasly – Participation Ville de Soissons A l'Useda

Renouvellement Urbain — Signature de la Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Saint-Crepin

Affaires Sportives — Attribution de Subventions aux Associations Sportives